CHSCT DGAC du 9 février 2012

Les CHS deviennent des CHSCT. Ils traiteront désormais aussi des conditions de travail…
Désignation du secrétaire du CHSCT DGACet approbation du nouveau règlement intérieur.
Missions des nouveaux Inspecteurs Santé sécurité au travail (ISST)
Présentation du programme annuel de prévention
L’HSCT et l’ENAC

CHSCT-DGAC-09-02-12.pdf

CHST du 28 juin 2011

Convention avec l’inspection du travail, Rayonnement électromagnétique, Le handicap à la DGAC, DTA, Bilan de la médecine de prévention…

CHSCT-28-06-11.pdf