CTP Ministériel du 28 juin 2011

Agence nationale des voies navigables, Institut national de l’information géographique et forestière, restructuration de services ouvrant droit à la prime de restructuration de service et à l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint, création de l’Ecole Nationale de la Sécurité et de l’Administration de la Mer

CR-FO-CTPM-28-06-11.pdf

CTP DO du 1er décembre 2010

Ce CTP DO n’a pas pu traiter l’ensemble des points inscrits à l’ordre du jour malgré sa durée (9h30 à 20h30). En particulier les questions diverses, le GT sécurité, trafic/régularité n’ont pas été abordés par manque de temps et seront reportés au prochain CTP.
Textes organisation de la DO, point ESPACE, CMCC …

CR-CTP-DO-01-12-10.pdf

CTP-DGAC-05-11-10

En préambule de ce CTP, le Directeur Général a fait un point sur la situation financière de la DGAC Le DG a fait un point sur des mesures prévues dans le protocole 2007-2009 qui n’ont toujours pas été mises en œuvre….. Recrutement RUE, formation initiale des TSEEAC, ST PIERRE et MIQUELON …

CR-CTP-DGAC-05-11-10.pdf