Suite à l’intervention du SNPACM-FO, la note d’application de la subvention restauration Fonction Publique est modifiée: 2018-08-06 modification de la subvention Fonction Publique cantine OE
Réglementation
précisions sur projet textes Ouvriers d’Etat
Précisions sur le projet des textes Ouvriers d’Etat.
Liste des travaux incommodes
Politique Avancements FO
Précisions de la politique Avancements Ouvriers SNPACM-FO.
Décret 2006-704 du 3 juillet 2006
Politique de voyage professionnel DGAC : Arrêté du 7 juin 2007
Arrêté du 7 juin 2007, relatif à la politique de voyages professionnels
Arrete_du_07.06.07_relatif_a_la_politique_de_voyages_professionnels.pdf