CAP recouvrement IEEAC du 29 novembre 2011
Mois : novembre 2011
Résultats CAP recouvrement TSEEAC du 30 novembre 2011
La CPE du 8 décembre 2011 fera l’arbitrage entre les candidats retenus dans les différents corps
Etats Généraux Cadres et Experts – réunion du 15 novembre 2011
Etats Généraux Cadres et Experts : (Régime indemnitaire, Dossiers statutaires, création de 5 GT spécifiques)
Loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social
Loi n°2010-751 relative à la rénovation du dialogue social comportant diverses dispositions relatives à la Fonction Publique
Loi_2010-751_du_5_juillet_2010_relative_a_la_renovation_du_dialogue_social.pdf
GT Avancements Ouvriers – réunion n°4
Compte-rendu de la réunion du 24 novembre 2011,
portant sur le changement du calcul du nombre d’avancements pour les OE
Réunion Bilatérale avec le DGAC du 22 novembre 2011
Réunion Bilatérale entre FO et le Directeur Général du 22 novembre 2011
Résultats 2nde Qualification TSEEAC du 22 novembre 2011
Procés Verbal d’Admission à la 2nde Qualification TSEEAC du 22 novembre 2011
GT Personnels Contractuels 2ème réunion du 21 novembre 2011
Cette deuxième réunion de travail, à laquelle a participé FO s’inscrit dans la perspective de la publication de la loi relative à la sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels de la fonction publique, actuellement en cours d’examen au Sénat.
GT réforme des régimes indemnitaires ICNA IESSA TSEEAC IEEAC
GT réforme des régimes indemnitaires des ICNA, IESSA, TSEEAC et IEEAC : déjà en panne !
GT Indemnitaire Administratif du 3 novembre 2011
GT Indemnitaire Administratif du 3 novembre 2011
