Le SNICAC-FO représente les attachés et les IEEAC.
Le SNNA-FO représente les agents contractuels, les ICNA, les IESSA et les TSEEAC.
Le SNPACM-FO représente les administratifs, les ouvriers d’État, les ouvriers des Parcs et Ateliers et les personnels navigants.
De nouvelles modifications ont été apportées dans la liste des AVE TSEEAC. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 22 novembre 2021. Poste fermé : AVE 115360 : Spécialiste exploitation au SNA GSO Mérignac (CRNA-SO) Une nouvelle modification a été apportée dans la liste des AVE ICNA. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 17 novembre 2021. Poste ajouté : AVE 115844 1er contrôleur d’approche à Biarritz JORF n°0266 du 16 novembre 2021 BO MTES du 16 novembre 2021 JORF n°0267 du 17 novembre 2021 JORF n°0269 du 19 novembre 2021 BO MTES du 19 novembre 2021 JORF n°0270 du 20 novembre 2021 BO MTES du 20 novembre 2021 JORF n°0271 du 21 novembre 2021 Vous trouverez ci-après les différents documents qui encadrent le versement de la PSC (Protection Sociale Complémentaire) de 15 € par mois, à partir du 1er janvier 2022. Chaque agent qui rempli les conditions et qui le souhaite doit remplir une demande, accompagnée de l’attestation mutuelle santé (MGS ou autre organisme de couverture santé). Attention le montant de vos versements (ou l’échéancier) doit être fourni. Le dossier est à déposer à son service RH de proximité qui transmettra au service central, pour versement sur les paies. Une nouvelle modification a été apportée dans la liste des AVE ICNA. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 10 novembre 2021 Poste fermé : AVE 115364 Coordonnateur DCC à Mont de Marsan De nouvelles modifications ont été apportées dans la liste des AVE TSEEAC. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 10 novembre 2021. Postes fermés : AVE 114942 Chargé d’affaires à Paris AVE 115448 Spécialiste exploitation à Reims AVE 114944 Spécialiste exploitation à Marseille AVE 115232 Agent BTIV à Athis-Mons JORF n°0261 du 09 novembre 2021 JORF n°0262 du 10 novembre 2021 BO MTES du 11 novembre 2021 JORF n°0265 du 14 novembre 2021 Le CT-R DGAC s’est réuni ce lundi 8 novembre 2021 lors duquel les représentants Force Ouvrière ont défendu les intérêts des personnels. FO a renouvelé sa demande d’un arrêté DGAC qui permettrait de rémunérer les heures supplémentaires pour les personnels administratifs B et C. Aujourd’hui, les personnels administratifs sont sous pression permanente pour remplir leurs missions, et très fréquemment, les personnels font des heures supplémentaires, sans moyen pour les indemniser, encore moins pour les récupérer. Trouvez la suite dans le compte rendu ci-dessous : JORF n°0256 du 03 novembre 2021 JORF n°0257 du 04 novembre 2021 BO MTES du 06 novembre 2021 JORF n°0260 du 07 novembre 2021 Poste fermé : AVE 115411 Expert sénior DO Postes ajoutés : AVE 115638 PC Approche Nouméa AVE 115209 Chef de programme DSNA AVE 115028 Chef de subdivision ENAC AVE 115030 ICA ENAC AVE 115031 Assistant de subdivision ENAC AVE 115590 Chef de programme ENAC AVE 115823 Chef de Subdivision Tahiti AVE 115825 Assistant de subdivision Tahiti Des modifications ont été apportées dans la liste des AVE TSEEAC. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 2 novembre 2021. Attention, la date limite de candidature et de modification est fixée au 28 novembre 2021 Postes fermés : AVE 114942 Chargé d’affaires DG AVE 115411 Expert sénior DO Postes ajoutés : AVE 115823 Chef de Subdivision Tahiti AVE 115825 Assistant de subdivision Tahiti BO MTES du 25 octobre 2021 JORF n°0251 du 27 octobre 2021 JORF n°0252 du 28 octobre 2021 JORF n°0253 du 29 octobre 2021 BO MTES du 30 octobre 2021 JORF n°0255 du 31 octobre 2021 – Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021 ; – Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021 ; – Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022). – Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021 ; – Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021 ; – Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022).Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021 – 3ème Modificatif
Tableau des AVE ICNA – Automne 2021 – 3ème Modificatif
Journal officiel du 15 au 21 novembre 2021
Mutuelle santé : mise en place du remboursement de 15 €
Tableau des AVE ICNA – Automne 2021 – 2nd Modificatif
Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021 – 2nd Modificatif
Journal officiel du 8 au 14 novembre 2021
Comité Technique de Réseau DGAC du 8 novembre 2021
Journal officiel du 1er au 7 novembre 2021
Tableau des AVE ICNA – Automne 2021 – Modificatif
Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021 – Modificatif
Journal officiel du 25 au 31 octobre 2021
Tableau des AVE IESSA – Automne 2021
Tableau des AVE ICNA – Automne 2021
Afin de faire le point sur les dossiers en cours, le directeur Général, Damien Cazé, a organisé des bilatérales avec Annoncée au CT DGAC du 17 mars 2021, soit il y a à peine 4 petits mois, le Directeur Général nous présente une nouvelle mouture de la modernisation des Fonctions Support (MFS) avec la création des Secrétariats Inter-Régionaux (SIR). Ce projet, annoncé par le DG comme non négociable, avance comme prévu à marche forcée, avec un calendrier très contraint qui finalement est tenu par l’administration. Voici les résultats de la dernière campagne de mobilité (la liste des AVE non pourvus ou sans candidat sera connue ultérieurement) : Le Comité Technique de la DGAC s’est tenu ce 24 juin et les représentants FO ont défendu les agents les sujets suivants : Trouvez la suite dans le compte rendu ci-dessous : La réunion du comité de référencement de la mutuelle MGAS a été l’occasion de faire un premier bilan sur les mesures adoptées l’année dernière pour améliorer les comptes du référencement qui, pour rappel, présentaient un déficit de plus de de 1 million d’euros. L’augmentation des cotisations, du subventionnement de la DGAC et l’application d’une période de carence de six mois pour les nouveaux adhérents à partir du 1er janvier 2020 ne peuvent expliquer à elles seules ce redressement. L’année 2020 restera marquée par la pandémie Covid, où pendant plusieurs mois, les dépenses de santé ont été pratiquement nulles. Les dispositions adoptées en 2020 (augmentation des cotisations) n’ont impacté que très marginalement les adhésions-radiations ou les changements de formules, qui lorsque cela a été le cas, se sont reportés principalement vers une montée dans l’offre du prestataire. Trouvez la suite dans le communiqué ci-dessous : Le CT DGAC du 9 juin 2021 s’est tenu dans un contexte encore compliqué pour le transport aérien, « en plein brouillard » a dit le Directeur général. Le trafic repart progressivement depuis quelques semaines et on espère une amélioration cet été avec la mise en place du passe sanitaire au niveau européen. En déclaration liminaire, FO a été le seul syndicat à alerter le Directeur général sur les dangers de la mise en place, au pas de charge, de la Modernisation des Fonctions Support. Sur les 4 domaines constituant les SIR et les pôles Achats, FO a demandé un GT par domaine (RH, Finances, Logistique et Informatique de Gestion) et un sur les conséquences prévisibles sur les agents. Le Directeur général a donné son accord pour que les OS puissent participer à ce chantier à travers ces GT. En ouverture de ce CT, FO a interpellé le Directeur général sur le chantier de modernisation des fonctions support qui est mené à une vitesse intenable, en lui demandant de revenir à un fonctionnement rationnel où cette réforme serait mise en œuvre au travers d’un dialogue social de qualité. Réuni le lundi 10 mai, le CT de la DTI a donné un avis favorable à l’unanimité (moins une abstention) au projet de nouvelle organisation présenté par l’administration. Retrouvez l’intégralité de notre communiqué ci-dessous : Retrouvez, ci-dessous, le numéro spécial Impôts FO 2021. Le CHSCT R DGAC a été présidé par la Secrétaire générale de la DGAC. Malgré un ordre du jour particulièrement fourni l’ensemble des points et les questions diverses ont pu être abordés. FO s’est inquiété des difficultés rencontrées par certains services dans la réalisation des visites périodiques réglementaires (VRO) qui, faut-il le rappeler, est une action primordiale de prévention des risques, obligatoire, et implique la responsabilité pénale des chefs de services. FO a souligné le manque de personnels affectés à ces missions en région. FO a dénoncé les dysfonctionnements chroniques du CHSCT OI où d’importantes divergences entre l’administration et les représentants du personnel, sur la santé et la sécurité des agents, ont conduit à son récent boycott. FO rappelle que si la sécurité n’a pas de prix elle a un coût et celui-ci ne doit pas être humain. L’administration a plus qu’une obligation de moyen, elle a une obligation de résultat en matière de santé et de sécurité au travail ! Retrouvez, ci-dessous, l’intégralité de notre communiqué. Une semaine après le CT, nous attendons encore les réponses aux questions diverses, envoyées par FO bien avant le CT. – Stratégie DGAC dans le contexte actuel. – Réforme des Fonctions Support: sujet non négociable ! – PRS pour le BRIA du Bourget – PRS pour les ESNA du SNIA – Les questions FO… mais sans les réponses ! Prenez connaissance de notre communiqué ci-dessous : Vous trouverez, ci-dessous, la déclaration liminaire FO du CT DGAC se déroulant ce mercredi 17 mars 2021. Afin de préparer la réunion du CT DGAC prévue le 17 mars, le Directeur Général, Damien Cazé, a organisé des bilatérales en visio avec les syndicats. La bilatérale FO s’est tenue le 3 au matin. Le DG a évoqué 3 grands sujets : Retrouvez, ci-dessous, le compte-rendu de cette rencontre. Depuis 2015, l’Etat a prohibé ces comportements au travers de supports législatifs édités dans l’article 20 de loi de 2015 relative au dialogue social et à l’emploi décliné par l’article L1142-2-1 du Code du travail et de l’article 6 bis de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Dans le cadre de l’application de la circulaire du 9 mars 2018, la DGAC met en œuvre une politique de lutte contre ces agissements : vous en entendrez parler sous le nom de LVSS. Cette politique s’organise autour de trois axes essentiels : la prévention, le traitement et les sanctions des violences sexuelles et sexistes. Le décret 2021-15, complété par la circulaire DGAFP du 12 janvier 2021, fixe un dispositif de suspension du jour de carence pour les agents publics qui confirme toutes les insuffisances dénoncées par FO, en particulier lors du CCFP du 7 janvier 2021. Prenez connaissance de notre communiqué ci-dessous.Bilatérale FO avec le DG du 29 septembre 2021
les syndicats.
La bilatérale FO s’est tenue le 29 septembre.
Le DG a évoqué plusieurs grands sujets :CR du CT DGAC du 8 juillet 2021
Résultats de la campagne de mobilité du printemps 2021
Compte-rendu du CT DGAC du 24 juin 2021
Référencement Mutuelle – Comité de suivi du 17 juin 2021
Compte-rendu du CT DGAC du 9 juin 2021
Déclaration liminaire au CT R DGAC du 9 juin 2021
Transformation de la DTI : c’est parti !
Spécial impôts 2021
CHSCT-R-DGAC du 18 mars 2021
CT DGAC du 17 mars 2021
Au menu :Déclaration liminaire FO – CT DGAC
Bilatérale FO avec le Directeur Général
Lutte contre les Violences Sexuelles et Sexistes (LVSS)
Suppression du jour de carence
De nouvelles modifications ont été apportées dans la liste des AVE TSEEAC. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 22 novembre 2021. Poste fermé : AVE 115360 : Spécialiste exploitation au SNA GSO Mérignac (CRNA-SO) Une nouvelle modification a été apportée dans la liste des AVE ICNA. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 17 novembre 2021. Poste ajouté : AVE 115844 1er contrôleur d’approche à Biarritz JORF n°0266 du 16 novembre 2021 BO MTES du 16 novembre 2021 JORF n°0267 du 17 novembre 2021 JORF n°0269 du 19 novembre 2021 BO MTES du 19 novembre 2021 JORF n°0270 du 20 novembre 2021 BO MTES du 20 novembre 2021 JORF n°0271 du 21 novembre 2021 Vous trouverez ci-après les différents documents qui encadrent le versement de la PSC (Protection Sociale Complémentaire) de 15 € par mois, à partir du 1er janvier 2022. Chaque agent qui rempli les conditions et qui le souhaite doit remplir une demande, accompagnée de l’attestation mutuelle santé (MGS ou autre organisme de couverture santé). Attention le montant de vos versements (ou l’échéancier) doit être fourni. Le dossier est à déposer à son service RH de proximité qui transmettra au service central, pour versement sur les paies. Une nouvelle modification a été apportée dans la liste des AVE ICNA. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 10 novembre 2021 Poste fermé : AVE 115364 Coordonnateur DCC à Mont de Marsan De nouvelles modifications ont été apportées dans la liste des AVE TSEEAC. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 10 novembre 2021. Postes fermés : AVE 114942 Chargé d’affaires à Paris AVE 115448 Spécialiste exploitation à Reims AVE 114944 Spécialiste exploitation à Marseille AVE 115232 Agent BTIV à Athis-Mons JORF n°0261 du 09 novembre 2021 JORF n°0262 du 10 novembre 2021 BO MTES du 11 novembre 2021 JORF n°0265 du 14 novembre 2021 Le CT-R DGAC s’est réuni ce lundi 8 novembre 2021 lors duquel les représentants Force Ouvrière ont défendu les intérêts des personnels. FO a renouvelé sa demande d’un arrêté DGAC qui permettrait de rémunérer les heures supplémentaires pour les personnels administratifs B et C. Aujourd’hui, les personnels administratifs sont sous pression permanente pour remplir leurs missions, et très fréquemment, les personnels font des heures supplémentaires, sans moyen pour les indemniser, encore moins pour les récupérer. Trouvez la suite dans le compte rendu ci-dessous : JORF n°0256 du 03 novembre 2021 JORF n°0257 du 04 novembre 2021 BO MTES du 06 novembre 2021 JORF n°0260 du 07 novembre 2021 Poste fermé : AVE 115411 Expert sénior DO Postes ajoutés : AVE 115638 PC Approche Nouméa AVE 115209 Chef de programme DSNA AVE 115028 Chef de subdivision ENAC AVE 115030 ICA ENAC AVE 115031 Assistant de subdivision ENAC AVE 115590 Chef de programme ENAC AVE 115823 Chef de Subdivision Tahiti AVE 115825 Assistant de subdivision Tahiti Des modifications ont été apportées dans la liste des AVE TSEEAC. Retrouvez la liste des AVE mise à jour au 2 novembre 2021. Attention, la date limite de candidature et de modification est fixée au 28 novembre 2021 Postes fermés : AVE 114942 Chargé d’affaires DG AVE 115411 Expert sénior DO Postes ajoutés : AVE 115823 Chef de Subdivision Tahiti AVE 115825 Assistant de subdivision Tahiti BO MTES du 25 octobre 2021 JORF n°0251 du 27 octobre 2021 JORF n°0252 du 28 octobre 2021 JORF n°0253 du 29 octobre 2021 BO MTES du 30 octobre 2021 JORF n°0255 du 31 octobre 2021 – Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021 ; – Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021 ; – Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022). – Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021 ; – Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021 ; – Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022). – Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021 ; – Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021 ; – Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022).Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021 – 3ème Modificatif
Tableau des AVE ICNA – Automne 2021 – 3ème Modificatif
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Tableau des AVE ICNA – Automne 2021 – 2nd Modificatif
Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021 – 2nd Modificatif
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Journal officiel du 1er au 7 novembre 2021
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Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021 – Modificatif
Journal officiel du 25 au 31 octobre 2021
Tableau des AVE IESSA – Automne 2021
Tableau des AVE ICNA – Automne 2021
Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021
Afin de faire le point sur les dossiers en cours, le directeur Général, Damien Cazé, a organisé des bilatérales avec Annoncée au CT DGAC du 17 mars 2021, soit il y a à peine 4 petits mois, le Directeur Général nous présente une nouvelle mouture de la modernisation des Fonctions Support (MFS) avec la création des Secrétariats Inter-Régionaux (SIR). Ce projet, annoncé par le DG comme non négociable, avance comme prévu à marche forcée, avec un calendrier très contraint qui finalement est tenu par l’administration. Le Comité Technique de la DGAC s’est tenu ce 24 juin et les représentants FO ont défendu les agents les sujets suivants : Trouvez la suite dans le compte rendu ci-dessous : La réunion du comité de référencement de la mutuelle MGAS a été l’occasion de faire un premier bilan sur les mesures adoptées l’année dernière pour améliorer les comptes du référencement qui, pour rappel, présentaient un déficit de plus de de 1 million d’euros. L’augmentation des cotisations, du subventionnement de la DGAC et l’application d’une période de carence de six mois pour les nouveaux adhérents à partir du 1er janvier 2020 ne peuvent expliquer à elles seules ce redressement. L’année 2020 restera marquée par la pandémie Covid, où pendant plusieurs mois, les dépenses de santé ont été pratiquement nulles. Les dispositions adoptées en 2020 (augmentation des cotisations) n’ont impacté que très marginalement les adhésions-radiations ou les changements de formules, qui lorsque cela a été le cas, se sont reportés principalement vers une montée dans l’offre du prestataire. Trouvez la suite dans le communiqué ci-dessous : Le CT DGAC du 9 juin 2021 s’est tenu dans un contexte encore compliqué pour le transport aérien, « en plein brouillard » a dit le Directeur général. Le trafic repart progressivement depuis quelques semaines et on espère une amélioration cet été avec la mise en place du passe sanitaire au niveau européen. En déclaration liminaire, FO a été le seul syndicat à alerter le Directeur général sur les dangers de la mise en place, au pas de charge, de la Modernisation des Fonctions Support. Sur les 4 domaines constituant les SIR et les pôles Achats, FO a demandé un GT par domaine (RH, Finances, Logistique et Informatique de Gestion) et un sur les conséquences prévisibles sur les agents. Le Directeur général a donné son accord pour que les OS puissent participer à ce chantier à travers ces GT. Réuni le lundi 10 mai, le CT de la DTI a donné un avis favorable à l’unanimité (moins une abstention) au projet de nouvelle organisation présenté par l’administration. Retrouvez l’intégralité de notre communiqué ci-dessous : Retrouvez, ci-dessous, le numéro spécial Impôts FO 2021.Bilatérale FO avec le DG du 29 septembre 2021
les syndicats.
La bilatérale FO s’est tenue le 29 septembre.
Le DG a évoqué plusieurs grands sujets :CR du CT DGAC du 8 juillet 2021
Compte-rendu du CT DGAC du 24 juin 2021
Référencement Mutuelle – Comité de suivi du 17 juin 2021
Compte-rendu du CT DGAC du 9 juin 2021
Transformation de la DTI : c’est parti !
Spécial impôts 2021
Le SNICAC-FO représente les attachés et les IEEAC.
Le SNNA-FO représente les agents contractuels, les ICNA, les IESSA et les TSEEAC.
Le SNPACM-FO représente les administratifs, les ouvriers d’État, les ouvriers des Parcs et Ateliers et les personnels navigants.
