Bienvenue dans l’espace consacré aux agents contractuels 84-16 et 48-1018.
Agents contractuels 84-16 DGAC
Statut
Cadre législatif sur le statut des agents contractuels et son évolution
Cadre de gestion
La gestion des agents contractuels à la DGAC
CCP
Commission Consultative Paritaire nationale
Agents contractuels 84-16 ENAC
Statut
Cadre législatif sur le statut des agents contractuels et son évolution
Cadre de gestion
La gestion des agents contractuels à l’ENAC
CCP
Commission Consultative Paritaire
Agents contractuels 48-1018
Les derniers communiqués
Mise en place de la subrogation
Suite aux derniers échanges entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et la DGAC, FO vous confirme que la mesure protocolaire visant à mettre en œuvre la subrogation pour les agents contractuels sera effective à compter du 1er janvier 2019.
A la demande de FO, le Secrétariat général (SG) adressera à chaque agent concerné une note décrivant le mode opératoire avant le déploiement de cette mesure sociale importante.
Élections professionnelles 2018
Retrouvez toutes les infos sur les élections professionnelles qui se tiendront du 4 au 6 décembre 2018 à la DGAC dans notre rubrique spéciale.
Vous pourrez également accéder à nos professions de foi et connaitre les liste de tous nos candidats aux élections des comités techniques (CT), commissions administratives paritaires (CAP), commissions consultatives paritaires (CCP) et commissions administratives ouvriers (CAO).
Notre rubrique sur les élections professionnelles
Assurez vous avant le 15 novembre que vous figurez bien sur les listes électorales pour pouvoir participer au vote.
Rappels :
- vous pourrez voter aux instances DGAC du 4 au 6 décembre, mais pour le CT ministériel, le vote n’aura lieu que le 6 décembre.
- il n’y aura pas de vote par procuration, mais un vote par correspondance est possible.
Examen professionnel ICNA 2019
Notice relative à l’examen professionnel ICNA – année 2019.
Ouverture des inscriptions : 5 novembre 2018
CCP AC 84-16 du 2 octobre 2018
Retrouvez tous les résultats de la CCP AC 84-16 – Automne 2018 qui s’est réunie le 2 ocotobre2018.
IMPORTANT : information agents contractuels 84-16
Après plusieurs mois de travail intense, FO vous informe des avancées concrètes concernant la mise en œuvre des mesures protocolaires obtenues en faveur les agents contractuels.
A noter qu’une réunion d’information spécifique « Agents contractuels », organisée par FO, se tiendra au siège de la DGAC (Farman) le jeudi 4 octobre de 13h à 14h dans l’amphithéâtre (niv -1).
Venez nombreux rencontrer et échanger avec vos représentants contractuels !
Agents Contractuels – Campagne de mobilité 2018.
La campagne de mobilité des Agents Contractuels DGAC 2018 est ouverte.
Retrouvez la liste des AVE proposés ainsi que la circulaire des modalités d’inscription.
Circulaire modalités d’inscription
La limite de candidature sur ces AVE est fixée au 10 septembre 2018.
La CCP devant examiner les candidatures se réunira le 2 octobre 2018.
Compte-rendu du 2e GT « Cadre de gestion agents contractuels ENAC »
FO a obtenu en mars 2018 la création de ce GT, qui a pour objectif d’aboutir à des règles de gestion communes des agents contractuels de l’ENAC.
Ce cadre fixera en particulier les conditions de recrutement des agents contractuels, leur rémunération, leur évolution de carrière et leur mobilité, les modalités de renouvellement de contrat, de passage en CDI et de fin de contrat.
Le mandat du GT « Cadre de gestion des agents contractuels ENAC » est joint à ce CR.
Commission consultative paritaire agents contractuels 84-16 ENAC – 2018
Pour la 1ère fois à l’ENAC, auront lieu du 4 au 6 décembre 2018 les élections de vos représentants à la Commission Consultative Paritaire agents contractuels 84-16 !
Acteur principal du GT cadre de gestion agents contractuels, le SNNA-FO met tout en œuvre pour garantir la reconnaissance et la place de tous les agents contractuels à l’ENAC.
CCP AC 84-16 ENAC juillet 2018
Compte-rendu du CT DSAC du 10 juillet 2018
Le CT DSAC s’est réuni le 10 juillet 2018.
Retrouvez l’ensemble des points traités lors de cette réunion en consultant notre compte-rendu.
Comité de Suivi du Protocole
Le CSP s’est réuni le 3 juillet 2018.
Les points abordés sont les suivants :
- PIPC
- Emplois fonctionnels techniques
- Mesures pour les agents contractuels
- Point sur les GT
- Mesures pour les agents à statut Equipement
Compte rendu FO du CSP du 3 juillet 2018
Compte-rendu du CT SNA-RP Orly du 5 juin 2018
Le CT SNA-RP Orly a eu lieu le 5 juin 2018.
Les points suivants ont été abordés :
- SIV Chevreuse
- ACCA
- Projet RP
Compte-rendu du CT SNA RP 05-06-2018
Compte rendu du CT DO du 26 juin 2018
Le CT DO s’est réuni le 26 juin 2018.
A l’ordre du jour :
- suites données,
- GT organisation de l’activité de conception de procédures,
- évolution de l’organisation DO
- Questions diverses FO
Comité de suivi du Télétravail du 15 juin 2018
Un Comité de Suivi Télétravail s’est réuni le 15 juin 2018. Un bilan quantitatif et qualitatif a été fait. Ce dernier a permis de mettre en évidence les gains en qualité de vie au travail et familiale apportés par le télétravail.
Le prochain comité de suivi aura lieu en fin d’année.