Bienvenue dans l’espace consacré aux agents contractuels 84-16 et 48-1018.
Agents contractuels 84-16 DGAC
Statut
Cadre législatif sur le statut des agents contractuels et son évolution
Cadre de gestion
La gestion des agents contractuels à la DGAC
CCP
Commission Consultative Paritaire nationale
Agents contractuels 84-16 ENAC
Statut
Cadre législatif sur le statut des agents contractuels et son évolution
Cadre de gestion
La gestion des agents contractuels à l’ENAC
CCP
Commission Consultative Paritaire
Agents contractuels 48-1018
Retrouvez tous les résultats de la CCP AC 84-16 – Automne 2018 qui s’est réunie le 2 ocotobre2018. Après plusieurs mois de travail intense, FO vous informe des avancées concrètes concernant la mise en œuvre des mesures protocolaires obtenues en faveur les agents contractuels. A noter qu’une réunion d’information spécifique « Agents contractuels », organisée par FO, se tiendra au siège de la DGAC (Farman) le jeudi 4 octobre de 13h à 14h dans l’amphithéâtre (niv -1). Venez nombreux rencontrer et échanger avec vos représentants contractuels ! La campagne de mobilité des Agents Contractuels DGAC 2018 est ouverte. Retrouvez la liste des AVE proposés ainsi que la circulaire des modalités d’inscription. Circulaire modalités d’inscription La limite de candidature sur ces AVE est fixée au 10 septembre 2018. La CCP devant examiner les candidatures se réunira le 2 octobre 2018. FO a obtenu en mars 2018 la création de ce GT, qui a pour objectif d’aboutir à des règles de gestion communes des agents contractuels de l’ENAC. Le mandat du GT « Cadre de gestion des agents contractuels ENAC » est joint à ce CR. Pour la 1ère fois à l’ENAC, auront lieu du 4 au 6 décembre 2018 les élections de vos représentants à la Commission Consultative Paritaire agents contractuels 84-16 ! Acteur principal du GT cadre de gestion agents contractuels, le SNNA-FO met tout en œuvre pour garantir la reconnaissance et la place de tous les agents contractuels à l’ENAC. CCP AC 84-16 ENAC juillet 2018 Le CT DSAC s’est réuni le 10 juillet 2018. Retrouvez l’ensemble des points traités lors de cette réunion en consultant notre compte-rendu. Le CSP s’est réuni le 3 juillet 2018. Les points abordés sont les suivants : Compte rendu FO du CSP du 3 juillet 2018 Le CT SNA-RP Orly a eu lieu le 5 juin 2018. Les points suivants ont été abordés : Compte-rendu du CT SNA RP 05-06-2018 Le CT DO s’est réuni le 26 juin 2018. A l’ordre du jour : Un Comité de Suivi Télétravail s’est réuni le 15 juin 2018. Un bilan quantitatif et qualitatif a été fait. Ce dernier a permis de mettre en évidence les gains en qualité de vie au travail et familiale apportés par le télétravail. Le prochain comité de suivi aura lieu en fin d’année. Le CT DGAC s’est réuni le 27 juin 2018. En introduction de ce CT, FO a lu une déclaration liminaire relative au rapport du Sénateur Capo-Canellas. PPCR ICNA, PPCR IESSA, emplois fonctionnels, organisation de la DTA et questions diverses, voici les points qui ont été abordés lors de ce CT. Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018 Après avoir pris connaissance du rapport du sénateur CAPO-CANELLAS, FO rappelle, notamment dans sa déclaration liminaire lors du CT DGAC du 27 juin 2018, son attachement à l’unité de la DGAC dans la Fonction publique de l’État. Déclaration FO au CT DGAC sur rapport Capo-Canellas 27 06 2018 Le présent communiqué annule et remplace le communiqué précédent. La seule modification concerne l’AVE 108288 : Expert sénior au Support aux Centres et Suivi de l’Exploitation à la DTI. A l’heure où les réflexions sur la réforme des instances de concertation, fusion des CT et des CHSCT ou sur l‘avenir de la médecine de prévention dans la Fonction publique ont commencé à la DGAFP, FO prend acte que la DGAC revient à un fonctionnement « normal » du CHSCT R et que certaines actions dont le recrutement du Médecin Chef ou le rattachement des CHSCT locaux aux ISST ont été finalisées. Compte-rendu du CHSCTR DGAC juin 2018 CCP AC 84-16 du 2 octobre 2018
IMPORTANT : information agents contractuels 84-16
Agents Contractuels – Campagne de mobilité 2018.
Compte-rendu du 2e GT « Cadre de gestion agents contractuels ENAC »
Ce cadre fixera en particulier les conditions de recrutement des agents contractuels, leur rémunération, leur évolution de carrière et leur mobilité, les modalités de renouvellement de contrat, de passage en CDI et de fin de contrat.Commission consultative paritaire agents contractuels 84-16 ENAC – 2018
Compte-rendu du CT DSAC du 10 juillet 2018
Comité de Suivi du Protocole
Compte-rendu du CT SNA-RP Orly du 5 juin 2018
Compte rendu du CT DO du 26 juin 2018
Comité de suivi du Télétravail du 15 juin 2018
Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018
Déclaration liminaire FO – CT DGAC du 27 juin 2018
Rectificatif communiqué de la CPE.
Compte-rendu du CHSCT R DGAC du 4 juin 2018