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Mois : avril 2012

GT Avenir des garages automobiles

18 avril 2012

Compte-rendu SNPACM-Fo du GT du 13 avril sur l’avenir des garages automobiles.

Compte_rendu_FO_du_13_04_2012.pdf

GT Avancements – textes réglementaires

18 avril 2012

Compte-rendu du GT du 13 avril 2012
sur les Avancements – Régularisations des textes réglementaires

compte-rendu_reunion_du_13_avril_2012.pdf

GT Assistant de classe – Rapport final du 30 mars 2012

14 avril 2012

FO valide les conclusions du Rapport final du GT Assistant de classe qui seront formellement approuvées au prochain CT DGAC…

2012_03_30_rapport_du_GT_assistants_de_classe.pdf

Règlement « Licence et certificats de contrôle aérien »

12 avril 2012

Ce règlement s’impose à tous les ATCO et leurs employeurs dans les pays européens depuis le 01/09/11. Il remplace la « directive licence ».

LICENCE-CTL-REGLEMENT-UE-805-10-08-1111.pdf

Règlement supervision de la sécurité (rôle de la DSAC)

12 avril 2012

Ce règlement établit des exigences applicables à l’exercice de la fonction de supervision de la sécurité par la DSAC pour l’ATM.

SUPV-SECURITE-ATM-SNA-REGLEMENT-EXC-UE-1034-17-10-11.pdf

Certification des ANSP (DSNA) par les NSA (DSAC)

12 avril 2012

Ce règlement établit les exigences communes pour la fourniture de services de NA.

EXIGENCES-ANSP-REGLEMENT-EXECUTION-UE-1035-17-10-11.pdf

Harmonisation de la sécurité applicable aux aérodromes et à l’ATM et SNA

12 avril 2012

Ce règlement s’applique aux services et personnels ATM.

REGLEMENT-1108-21-10-09.pdf

Tous les règlements ATM en préparation

12 avril 2012

En milieu et fin de tableau la partie ATM, le reste concernant la partie aérodromes. Pour avoir une vue globale de l’usine à gaz…

TAB-PRO-REGLE-R5-ATM-AIRPORT-RMP-2012-2015.pdf

Nouvelle grille TSEEAC – 3ème année de scolarité

11 avril 2012

Nouvelle grille TSEEAC – 3ème année de scolarité – des annonces du DG mais peu de précisions !!

GRILLE-TSEEAC-10-04-12.pdf

Représentants SNPACM-FO élus au congrès de 2008

11 avril 2012

Représentants au Bureau National SNPACM-FO élus au congrès de 2008

bureaut_national_snpacm_-_congres_2008.pdf

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