Décret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
Decret_n_2014-1133_du_3_octobre_2014_-_arrets_de_maladie_des_fonctionnaires.pdf
Mois : juillet 2015
Circulaire FP/4 n° 1711 sur la protection sociale des fonctionnaire
Circulaire FP/4 n° 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l’État contre les risques maladie et accidents de service.
Temps partiel thérapeutique
Circulaire DGAFP/B9 n° 07-177 du 1er juin 2007 relative au temps partiel thérapeutique.
CAP TSEEAC Intermédiaire – Automne 2015 (au 27/07/15)
AVE TSEEAC Intermédiaire – Automne 2015 – Recouvrement (dernière mise à jour au 27/07/15)
CT DGAC du 9 juillet 2015
Compte-rendu du CT DGAC qui s’est déroulé le 9 juillet 2015.
CAP ICNA Intermédiaire – Automne 2015
AVE ICNA Intermédiaire Recouvrement – Automne 2015
CPE du 06 juillet 2015
Résultats de la CPE qui s’est déroulée le 6 juillet 2015
GS 32H du 8 juillet 2015
Résultats du GS 32H qui s’est déroulé le 8 juillet 2015.
CC OPA du 1er juillet 2015
Compte-rendu SNPACM-FO de la CC-OPA du 1er juillet 2015
Conclusions du conflit des 2 et 3 juillet 2015
RIFSEEP : les négociations autour du conflit des 2 et 3 juillet 2015 se terminent à Matignon.
