Tableau des AVE ICNA – Automne 2021

– Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021 ;

– Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021 ;

– Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022).

Tableau des AVE TSEEAC – Automne 2021

– Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021 ;

– Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021 ;

– Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022).

GT Aérodromes : un nouveau départ ?

Le GT Permanent Organismes F & G s’est tenu le 5 octobre sous une nouvelle présidence. Cette réunion aura donc été l’occasion de faire le point sur les (très) nombreux sujets qui n’ont pas avancé depuis maintenant plusieurs années.

Pour autant FO veut croire que la nomination d’un nouveau président sera enfin l’occasion de relancer ce GT qui fait du sur-place.

Journal officiel du 18 au 24 octobre 2021

BO MTES du 19 octobre 2021

  • DÉCISION DU 12 OCTOBRE 2021 MODIFIANT LA DÉCISION DU 30 AOÛT 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE D’ORDONNATEUR SECONDAIRE (DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE)— Lien BO MTES

JORF n°0246 du 21 octobre 2021

  • Arrêté du 14 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société ASL Airlines France SA — lien Legifrance
  • Arrêté du 14 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2007 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Transavia France — lien Legifrance

BO MTES du 21 octobre 2021

  • DÉCISION DU 8 OCTOBRE 2021 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE NORD— Lien BO MTES

JORF n°0247 du 22 octobre 2021

  • Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 18 décembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile — lien Legifrance
  • Arrêté du 15 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire — lien Legifrance
  • Arrêté du 20 octobre 2021 portant délégation de signature (direction générale de l’aviation civile) — lien Legifrance

BO MTES du 23 octobre 2021

  • DÉCISION DU 11 OCTOBRE 2021 PORTANT ORGANISATION DU FONCTIONNEMENT DES DÉLÉGATIONS TERRITORIALES DE LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE NORD— Lien BO MTES

Information – calendrier de la campagne de mobilité d’automne 2021

Le calendrier de la campagne de mobilité de cet automne 2021 a été établi comme suit :

  • Ouverture des AVE dans le SIRH : lundi 25 octobre 2021,
  • Publication et visualisation des AVE dans le SIRH : mardi 26 octobre 2021,
  • Date limite pour candidater : dimanche 28 novembre 2021,
  • Avis des services sur les candidatures (date limite dans le SIRH ) : mercredi 8 décembre 2021,
  • Date limite pour annuler une candidature : dimanche 12 décembre 2021
  • Publication des résultats : semaine 1 ou 2 (en 2022)