Ci-joint le compte rendu FO du GT19 concernant les tâches hors horaires bureau au sein de la DSAC.
cr_FO_du_GT19_taches_hors_horaires_bureau_DSAC_20_01_2017.pdf
SNICAC-FO
Compte Rendu du GT Télétravail du 9 janvier 2017
Compte rendu FO du GT Télétravail du 9 janvier 2017.
GT Télétravail du 9 janvier 2017
Compte-rendu du GT télétravail du 9 janvier 2017.
CT DSNA du 6 janvier 2017
Compte rendu du CT DSNA qui s’est tenu le 6 janvier 2017
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret télétravail
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet d’arrêté part licence du 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)