CHSCT DGAC du 9 février 2012

Les CHS deviennent des CHSCT. Ils traiteront désormais aussi des conditions de travail…
Désignation du secrétaire du CHSCT DGACet approbation du nouveau règlement intérieur.
Missions des nouveaux Inspecteurs Santé sécurité au travail (ISST)
Présentation du programme annuel de prévention
L’HSCT et l’ENAC

CHSCT-DGAC-09-02-12.pdf

CT Spécial BEA du 31 janvier 2012

Approbation du CTP du 9 juin 2011, opportunité de création d’un CHSCT spécial BEA, adoption du règlement intérieur du CTS, rapport sur la formation professionnelle en 2011 et questions diverses…

CR-CTS-BEA-31-01-12.pdf

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