Décret RIST
Mois : juillet 2016
Arrêté fixant les modalités liées à la PQH TSEEAC
Arrêté fixant les modalités d’attribution et montants de la part “Qualification et habilitation” TSEEAC
Arrêté fixant les modalités complément part lié aux fonctions Expe
Arrêté fixant les modalités de la part lié aux fonctions Expe.
Arrêté fixant les modalités F – E
Arrêté fixant les modalités et montants de la première part liée aux fonctions exercées et expérience professionnelle
Arrêté fixant modalités part “Etudes et Exploitation” IEEAC
Arrêté fixant les modalités d’attribution et les montants de la part “Etudes et Exploitation” IEEAC
Arrêté fixant la part “Evolution des qualifications” IESSA
Arrêté fixant les modalités d’attribution et montants de la part “Evolution des qualifications” IESSA
Arrêté licence européenne de contrôle
Arrêté fixant modalités d’attribution et montant liés à la licence de contrôle
CT DO du 12 juillet 2016
Compte rendu du CT DO du 12 juillet 2016
GS32H du 8 juillet 2016
Résultats du GS32H qui s’est déroulé le 8 juillet 2016.
CT DO du 24 juin 2016
Compte rendu du CT DO du 24 juin 2016.
