Décret RIST
Mois : juillet 2016
Arrêté fixant les modalités liées à la PQH TSEEAC
Arrêté fixant les modalités d’attribution et montants de la part « Qualification et habilitation » TSEEAC
Arrêté fixant les modalités complément part lié aux fonctions Expe
Arrêté fixant les modalités de la part lié aux fonctions Expe.
Arrêté fixant les modalités F – E
Arrêté fixant les modalités et montants de la première part liée aux fonctions exercées et expérience professionnelle
Arrêté fixant modalités part « Etudes et Exploitation » IEEAC
Arrêté fixant les modalités d’attribution et les montants de la part « Etudes et Exploitation » IEEAC
Arrêté fixant la part « Evolution des qualifications » IESSA
Arrêté fixant les modalités d’attribution et montants de la part « Evolution des qualifications » IESSA
Arrêté licence européenne de contrôle
Arrêté fixant modalités d’attribution et montant liés à la licence de contrôle
CT DO du 12 juillet 2016
Compte rendu du CT DO du 12 juillet 2016
GS32H du 8 juillet 2016
Résultats du GS32H qui s’est déroulé le 8 juillet 2016.
CT DO du 24 juin 2016
Compte rendu du CT DO du 24 juin 2016.
