CT DGAC du 11 mars 2014
CSA DGAC
CT DGAC du 9 septembre 2013
Compte-rendu FO du CT DGAC qui s’est tenu le 9 septembre 2013
CT DGAC du 22 octobre 2012
Lancement des négociations protocolaires 2013-2015, PRS Perpignan, Agents Contractuels, PFR pour Administratifs A, B et C, CFP, Enseignants ENAC, SNIA,…..
CT DGAC du 6 septembre 2012
Vers une nouvelle négociation protocolaire ? De nombreux dossiers en attente !
CT DGAC du 6 mars 2012
Points abordés : Budget DGAC, créations de la DSI et du GFU
CT DGAC du 15 février 2012
Le dialogue social se réduit à sa plus simple expression, budget : information au niveau zéro, retour catégoriel : accroissement des inégalités.
Circulaire du 5 janvier 2012 portant sur les CT
Circulaire du ministère fixant le fonctionnement des CT
Loi N°2010-751 du 05 juillet 2010 – Rénovation du dialogue social
Dispositions relatives au dialogue social dans la Fonction Publique…
CTP DGAC du 20 septembre 2011
Compte-rendu du CTP DGAC du 20 septembre 2011
CTP DGAC du 10 juin 2011
Europe et performance, CESNAC, Etats généraux IESSA, retraites ICNA, Encadrement et Experts, LMDisation des cursus TSEEAC, IESSA et ICNA