Statut ICNA : tout savoir sur les nouvelles grilles, la fusion des grades et les emplois fonctionnels.
Espace commun
Journal officiel du 2 au 8 juillet 2018
Arrêté du 22 juin 2018 modifiant l’arrêté du 25 septembre 2006 fixant la composition de la délégation française au conseil d’administration de l’aéroport de Bâle-Mulhouse https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037152638&dateTexte=&categorieLien=id
Avis de préparation à l’examen professionnel IEEAC 2019
Les inscriptions à la préparation à la rédaction d’un note de synthèse pour l’examen professionnel IEEAC 2019 sont ouvertes.
Elle aura lieu du 19 au 21 septembre pour le 1er groupe et du 24 au 26 septembre pour le 2e groupe.
La date limite d’inscription est le 20 août 2018.
Compte-rendu du CT SNA-RP Orly du 5 juin 2018
Le CT SNA-RP Orly a eu lieu le 5 juin 2018.
Les points suivants ont été abordés :
- SIV Chevreuse
- ACCA
- Projet RP
Compte-rendu du CT SNA RP 05-06-2018
Compte rendu du CT DO du 26 juin 2018
Le CT DO s’est réuni le 26 juin 2018.
A l’ordre du jour :
- suites données,
- GT organisation de l’activité de conception de procédures,
- évolution de l’organisation DO
- Questions diverses FO
Arrêté d’admissibilité à l’examen professionnel TSEEAC 2018
Liste des 19 candidats admissibles à l’issue des épreuves écrites de l’examen professionnel 2018 pour l’accès au corps des TSEEAC.
Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018
Le CT DGAC s’est réuni le 27 juin 2018.
En introduction de ce CT, FO a lu une déclaration liminaire relative au rapport du Sénateur Capo-Canellas.
PPCR ICNA, PPCR IESSA, emplois fonctionnels, organisation de la DTA et questions diverses, voici les points qui ont été abordés lors de ce CT.
Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018
Journal officiel du 25 juin au 1er juillet 2018
Arrêté du 22 juin 2018 portant limitation des conditions d’utilisation de l’hélistation de Grimaud (Var)
Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société XL Airways France
Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l’arrêté du 1er avril 2003 portant octroi d’une licence d’exploitation de transporteur aérien au profit de la société Chalair Aviation
Décret du 28 juin 2018 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Paris-Le Bourget (Seine-Saint-Denis)
Arrêté du 30 mai 2018 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Metz-Frescaty (Moselle)
Déclaration liminaire FO – CT DGAC du 27 juin 2018
Après avoir pris connaissance du rapport du sénateur CAPO-CANELLAS, FO rappelle, notamment dans sa déclaration liminaire lors du CT DGAC du 27 juin 2018, son attachement à l’unité de la DGAC dans la Fonction publique de l’État.
Déclaration FO au CT DGAC sur rapport Capo-Canellas 27 06 2018
Compte-rendu du CT SNA-S du 4 juin 2018
Le CT SNA-S s’est réuni le 4 juin 2018.
Retrouvez dans notre communiqué les points abordés lors de cette réunion.
Compte-rendu du CT SNA-S 04-06-18
