Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile
ICNA
Communiqué du Bureau National
Communiqué du Bureau National SNNA-FO qui s’est réuni les 19 et 20 décembre 2016.
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA – DLI 18/01/17.
CT DO du 15 décembre 2016
Compte rendu du CT DO du 15 décembre 2016.
CSP du 12 décembre 2016
Compte rendu du comité de suivi du protocole du 12 décembre 2016.
GT Télétravail du 8 décembre 2016
Compte rendu du GT « Télétravail » qui s’est réuni le 8 décembre 2016.
Résultats CAP ICNA du 13 décembre 2016
Résultats de la CAP de corps des ICNA du 13 décembre 2016.
Résultats de la CPE du 9 décembre 2016
Communiqué de la commission de pourvoi aux emplois qui s’est tenue le 9 décembre 2016.
GT8 – Conditions de travail des ICNA en SNA
Compte rendu du GT8 – Conditions de travail des ICNA en SNA du 21 novembre 2016.
CAP ICNA du 29 novembre 2016 Recouvrement
La CPE fera l’arbitrage entre les différents corps le 9 décembre 2016.