Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
SNNA-FO
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet d’arrêté part licence du 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)
Communiqué suite publication au JO du décret RIS
Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile
Communiqué du Bureau National
Communiqué du Bureau National SNNA-FO qui s’est réuni les 19 et 20 décembre 2016.
CAP IESSA du 15 décembre 2016
Résultats de la CAP de corps des IESSA – Automne 2015
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA – DLI 18/01/17.
CT SNA-RP Orly AG du 13 décembre 2016
Compte rendu du CT SNA-RP Orly-AG du 13 décembre 2016.
CT DO du 15 décembre 2016
Compte rendu du CT DO du 15 décembre 2016.