Motion IESSA issue du congrès 2015 de SNNA-FO
SNNA-FO
Motion ICNA Congrès SNNA-FO 2015
Motion ICNA issue du congrès 2015 de SNNA-FO
Motion AC 84-16 Congrès SNNA-FO 2015
Motion Agents non Titulaires issue du congrès 2015 de SNNA-FO
Indemnité exceptionnelle compensant la CSG
INFO : Indemnité exceptionnelle compensant la CGS.
Mesures protocolaires, NBI, RIFSEEP …
Mesures protocolaires, NBI, RIFSEEP, … La patience de FO a ses limites !
CPE du 18 septembre 2015
Communiqué de la CPE qui s’est déroulée le 18 septembre 2015.
Déclaration FO CTM 3 septembre 2015
Déclaration FO sur la réforme statutaire du corps des IEEAC, IESSA et ICNA.
INFO ICNA
Des modifications du statut ICNA sont en cours…
Agents contractuels : campagne de mobilité 2015
Liste des AVE ouverts aux Agents Contractuels 84-16 – Automne 2015 au 27/08/15
Decret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014
Décret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
Decret_n_2014-1133_du_3_octobre_2014_-_arrets_de_maladie_des_fonctionnaires.pdf