Procès verbal réunion du jury d’admission 2ème Qualification TSEEAC 2013.
SNNA-FO
Comite de Suivi du Protocole: Mesures Ouvriers d’Etat
Mesures pour les Ouvriers d’Etat abordées lors de la réunion sur le Comité de Suivi du Protocole du 12 novembre.
CSP mesures TWR DT BRIA
Le Protocole 2013/2015 annonce d’importantes restructurations de service
Protocole 2013/2015 : 1er CSP du 12 novembre 2013
Compte rendu de la 1ère réunion du Comité de Suivi du Protocole 2013/2015
Protocole 2013/2015 : 1er CSP du 12 novembre 2013
Compte rendu de la 1ère réunion du Comité de Suivi du Protocole 2013/2015
Décret indiciaire TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1012 du 12 novembre 2013 modifiant le décret indiciaire des TSEEAc n°2009-1322 du 27 octobre 2009
Decret_indiciaire_TSEEAC_2013-1012_du_12-11-2013_publie_JO.pdf
Décret statut TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1011 du 12 novembre 2013 modifiant le décret statutaire des TSEEAC n°93-622 du 27 mars 1993
Grille indicaire TSEEAC novembre 2013
Grille TSEEAC : enfin c’est fait !
Protocole DGAC signé par FO : Mise au point 7 novembre 2013
Un protocole DGAC 2013-2015 pour préserver l’unité de la DGAC ET ses personnels ! Info et mise au point..
CT ENAC
Compte-rendu du CT du 23 octobre : TICE, organisation, formation au pilotage, effectifs…