Mesures pour les Ouvriers d’Etat abordées lors de la réunion sur le Comité de Suivi du Protocole du 12 novembre.
SNNA-FO
CSP mesures TWR DT BRIA
Le Protocole 2013/2015 annonce d’importantes restructurations de service
Protocole 2013/2015 : 1er CSP du 12 novembre 2013
Compte rendu de la 1ère réunion du Comité de Suivi du Protocole 2013/2015
Protocole 2013/2015 : 1er CSP du 12 novembre 2013
Compte rendu de la 1ère réunion du Comité de Suivi du Protocole 2013/2015
Décret indiciaire TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1012 du 12 novembre 2013 modifiant le décret indiciaire des TSEEAc n°2009-1322 du 27 octobre 2009
Decret_indiciaire_TSEEAC_2013-1012_du_12-11-2013_publie_JO.pdf
Décret statut TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1011 du 12 novembre 2013 modifiant le décret statutaire des TSEEAC n°93-622 du 27 mars 1993
Grille indicaire TSEEAC novembre 2013
Grille TSEEAC : enfin c’est fait !
Protocole DGAC signé par FO : Mise au point 7 novembre 2013
Un protocole DGAC 2013-2015 pour préserver l’unité de la DGAC ET ses personnels ! Info et mise au point..
CT ENAC
Compte-rendu du CT du 23 octobre : TICE, organisation, formation au pilotage, effectifs…
CT ENAC
CT de l’ENAC mardi 22 octobre