Protocole 2016-2018

4 janvier 2016

Présentation de la démarche protocolaire

4 janvier 2016

Lettre sur le régime indemnitaire technique

Protocole 2016-2018: 1ere réunion plénieère

4 janvier 2016

Compte-rendu FO-SNPACM de la 1ere réunion plénière protocolaire 2016-2018 en date du 15 décembre 2015

23 décembre 2015

Cette CCP a lieu en début 2015 du fait d’un report dû aux élections professionnelles de décembre 2014.

23 décembre 2015

Compte-rendu de la CCPPN de printemps 2015.

23 décembre 2015

Compte-rendu de la CCPPN d’hiver 2015.

23 décembre 2015

Courrier du 18 décembre 2015 FO-CGT-CFDT adressé au Directeur Général de la DGAC contre l’externalisation de l’Informatique de Gestion

16 décembre 2015

Compte rendu des CT DO des 13 novembre et 11 décembre 2015

15 décembre 2015

Déclaration adressée au DG pour le lancement des négociation du protocole 2016.

15 décembre 2015

Compte rendu du CCHSCT qui s’est déroulé le 1er décembre 2015