Déclaration FEETS-FO au Comité Technique Ministériel du 1er ocobre 2015.
Declaration__fo_cgt_fsu_solidaires_au_CTM_du_1er_octobre_2015.pdf
SNPACM-FO
CICAVE-O du 29 septembre
Compte-rendu FO de la CICAVE-O du 29 septembre
Entrevue FO au Ministère de la Fonction Publique
En présence de la FGF, une délégation des syndicats FO représentants les Ouvriers de l’Etat ont été reçus au Ministère de la Fonction Publique. « Ne vous inquiétez pas, on réfléchit, on vous recontactera quand tout sera décidé »
CAO EOC du 10 septembre 2015
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Licence ATSEP
Agrément des examens électrotechniciens et climaticiens par la DSAC, formations pour la délivrance des qualifications de domaine et instructeur ATSEP pour valider la délivrance des licences aux ouvriers de la DO
Déclaration FO CTM 3 septembre 2015
Déclaration FO sur la réforme statutaire du corps des IEEAC, IESSA et ICNA.
Entrevue FO – SNIA sur l’activité ESBA
FO a rencontré le Directeur du SNIA pour faire un nouveau point sur l’activité ESBA. Une nouvelle fois nous avons demandé que les engagement du CT DGAC de 2012 soient tenus.
arrêté modificatif de l’arrêté PNT 2011
Arrêté modifiant l’attribution de l’ICR et de l’IQF (mesures protocolaires 2013-2015)
Decret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014
Décret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
Decret_n_2014-1133_du_3_octobre_2014_-_arrets_de_maladie_des_fonctionnaires.pdf
Circulaire FP/4 n° 1711 sur la protection sociale des fonctionnaire
Circulaire FP/4 n° 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l’État contre les risques maladie et accidents de service.