Évolution de l’organisation interrégionale de la DSNA
SNPACM-FO
GT 8 n°2 du 8 janvier 2013
Information aéronautique opérationnelle
FO_2013_01_08_-GT_8_Information_aeronautique_operationnelle_reunion_2_V0_1.pdf
Arrêté du 12 juillet 2011 Commission consultative paritaire des PN de la DGAC
Arrêté du 12 juillet 2011 – Composition de la commission consultative paritaire des Personnels Navigants de la DGAC
Arrêté d’application du décret 2011-502 Statut des PN DGAC
Arrêté d’application du 6 mai 2011 du décret sur le statut des Personnels Navigants de la DGAC
Décret n° 2011-502 du 6 mai 2011 Statut PNT DGAC
Décret n° 2011-502 du 6 mai 2011 relatif aux Personnels Navigants Techniques de la DGAC
GT 15 n°2 du 14 décembre 2012
Personnels navigants de la DGAC
GT 15 n°1 du 16 novembre 2012
Personnels navigants de la DGAC
GT 15 n°2 du 14 décembre 2012
Personnels navigants de la DGAC
Courrier au DG du 21 décembre 2012 sur le préavis de grève
Aucune avancée lors de le réunion de conciliation. FO maintien son préavis de grève concernant les ouvriers d’Etat.
CAO SIA du 21 décembre 2012
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