Informations sur le Coronavirus COVID-19

Comme d’autres pays européens, le Coronavirus COVID-19 a atteint la France. Cette page liste les informations importantes. Elle est mise à jour régulièrement.

Dans ce contexte, une page spéciale dédiée à l’information sur le virus a été créée par le gouvernement, n’hésitez pas à la consulter : Info Coronavirus COVID-19 | Gouvernement.fr

Générateur de déclaration de déplacement hors de son département et à plus de 100 km de son domicile.

Ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d’urgence sanitaire — lien Legifrance

Suite à l’ordonnance n° 2020-560 du 13 mai 2020 fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d’urgence sanitaire (lien Legifrance), la date limite pour le dépôt des congés obligatoire est maintenant fixée au 31 Mai 2020.

Décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire — lien Legifrance

Arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire — lien Legifrance

Info du 21 mars : suspension du jour de carence pour les fonctionnaires et agents publics placés en congé maladie après avoir contracté le coronavirus — lien FEETS-FO.

Mise à jour du 16 mars

CONSIGNES CORONAVIRUS Covid-19 : stade 3 déclaré
Le secrétariat général communique régulièrement des informations et consignes complémentaires sur la boite au lettre Mél de chaque agent. Vous êtes donc invités, même si vous êtes placés en autorisation spéciale d’absence, à la consulter régulièrement.
L’épidémie de Covid-19 se propage désormais largement sur le territoire national comme dans les pays européens. Le stade 3 de l’épidémie a été déclaré.
Suite aux annonces du Premier ministre du 14 mars 2020, l’objet du présent message est de vous présenter la déclinaison opérationnelle de ces consignes pour notre pôle ministériel applicables immédiatement. Elles remplacent les consignes envoyées le 13 mars 2020.  Ces consignes sont susceptibles d’être ajustées en fonction de l’évolution de la situation.

RECOURS AU TELETRAVAIL
Les Plans de continuité d’activité (PCA) sont activés.
Le travail à distance reste privilégié pour l’ensemble des agents.
Seuls les agents dont les missions sont essentielles au titre des PCA et dont les missions ne sont pas télétravaillables sont tenus de rejoindre leur poste de travail.
Les agents dont les missions ne sont ni essentielles au titre du PCA ni télétravaillables sont placés en autorisation spéciale d’absence.
Les modalités de travail à distance sont définies entre chaque agent et son chef de service selon la nature des fonctions des agents.

A tire exceptionnel, le travail à distance pourra être effectué depuis les équipements personnels des agents. Merci de vous reporter au mail diffusé ce matin sur les « usages et bonnes pratiques des ressources numériques en travail à distance », qui indique les solutions techniques utilisables par chaque agent selon sa situation.

Ce sont les chefs de service qui spécifient aux agents si leurs missions sont essentielles au titre du PCA. Le cas échéant des rotations seront organisées par les chefs de service.

SITUATION DES PARENTS D’ENFANT DE MOINS DE 16 ANS
Compte tenu de la fermeture de l’ensemble des établissements scolaires à compter du 16 mars, les agents parents d’enfants de moins de 16 ans sont amenés à rester à leur domicile pour assurer leur garde. Le parent concerné définit avec son chef de service les modalités de télétravail qui pourraient être mises en place. Si aucune solution de télétravail ne peut être retenue, une autorisation spéciale d’absence est accordée par le chef de service à raison d’un responsable légal par fratrie. L’agent fournit à ce titre une attestation sur l’honneur précisant qu’il est le seul parent à assurer la charge de la garde (modèle en PJ). Cette autorisation est accordée pour la durée de la fermeture des établissements scolaires.

SITUATION DES PERSONNES FRAGILES OU EN SITUATION DE HANDICAP
Pour les personnes fragiles (agents souffrant de pathologies respiratoires, de cancer, d’hypertension artérielle, les diabétiques et les femmes enceintes, etc.) ou en situation de handicap, un travail à distance est systématiquement proposé ou, si cela n’est pas possible, une autorisation spéciale d’absence est délivrée par le chef de service. Dans ce dernier cas, l’agent doit transmettre à son chef de service une attestation médicale justifiant la mesure.

Ils ne peuvent en aucun cas être tenus de rejoindre leur poste de travail au titre des plans de continuité d’activité.

RÉUNIONS PROFESSIONNELLES, FORMATIONS ET DÉPLACEMENTS
Les réunions non indispensables doivent être annulées ou, si c’est possible, être conduites en audio ou visioconférence. Sont considérées comme non indispensables toutes les réunions qui ne concourent pas à la gestion de l’épidémie ou à l’exercice des missions essentielles au titre des PCA du pôle ministériel. Doivent ainsi être notamment annulées les réunions suivantes :
– Animation de réseau ;
– Réunions d’information ;
– Formations ;
– Séminaires, forums et colloques ;
– Concours et examens.

Les réunions professionnelles dont la tenue est nécessaire doivent être dans la mesure du possible organisées en audio ou visioconférences.

Pour les réunions devant être conduites en mode présentiel, il est instamment demandé qu’un aménagement de la salle garantisse une distance minimale de 1 mètre entre chaque participant. À défaut, le nombre de participants doit être réduit en conséquence.

Tous les déplacements professionnels hors du département de résidence administrative des agents sont annulés, sauf ceux permettant la participation à des réunions nécessaires à la gestion de l’épidémie ou l’exercice des missions essentielles du pôle ministériel. Les déplacements entre départements limitrophes liés à l’exploitation routière ou à l’exercice des missions de contrôle sont maintenus.

RAPPEL DES CONSIGNES DE PREVENTION
Les gestes barrières suivants doivent être strictement respectés afin d’éviter la propagation de la maladie :
– Se laver les mains très régulièrement ;
– Tousser ou éternuer dans son coude ;
– Saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades ;
– Utiliser des mouchoirs à usage unique ;
– Éviter les rassemblements, limiter les déplacements et les contacts.

QUE FAIRE EN CAS D’APPARITION DE SYMPTÔMES ?
Il est tout d’abord rappelé que les symptômes principaux du Covid-19 sont la fièvre ou la sensation de fièvre et des signes de difficultés respiratoires de type toux ou essoufflement.
Les agents présentant de tels symptômes sont invités immédiatement à :
– Rester à leur domicile
– Éviter les contacts
– Appeler un médecin avant de se rendre à son cabinet, ou appeler le numéro régional de permanence de soins. Il est possible également de bénéficier d’une téléconsultation.
– Si les symptômes s’aggravent avec des difficultés respiratoires et signes d’étouffement, appeler le SAMU- Centre 15.
Attention si vous avez des symptômes (fièvre, maux de tête ou courbatures) correspondant au Covid-19 : la prise d’anti-inflammatoires non stéroïdiens comme la cortisone ou l’ibuprofène pourrait aggraver votre état de santé si l’infection par le coronavirus est avérée. Il convient donc exclusivement d’utiliser le paracétamol (noms commerciaux : Doliprane, Dafalgan, Efferalgan…).

RESTER INFORMÉ
► IMPORTANT : Toutes les réponses à vos questions et les informations à jour peuvent être trouvées sur la page d’information du Gouvernement sur le Covid-19 : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus. Nous vous invitons à la consulter très régulièrement.
► Vous pouvez aussi contacter la plate-forme téléphonique, accessible au 0800 130 000 (appel gratuit depuis un poste fixe en France, 7 jours sur 7, 24h sur 24).


Mise à jour du 6 mars :

Quelle est la protection des agents de la DGAC en isolement ou contraint de rester chez eux :

  • Les agents contractuels sont en arrêt de travail, sans jour de carence (source : légifrance) ;
  • Les fonctionnaires et les Ouvriers d’État bénéficient d’une autorisation spéciale d’absence.

En cas de signes d’infection respiratoire (fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés respiratoires) si vous habitez dans une zone où circule le virus ou dans les 14 jours suivant le retour d’une zone où circule le virus :  Contactez le Samu Centre 15 en faisant état de vos symptômes et de votre séjour récent.

  • Évitez tout contact avec votre entourage ;
  • Portez un masque (sur prescription médicale) ;
  • Ne vous rendez pas chez votre médecin traitant ou aux urgences, pour éviter toute potentielle contamination.

Dois-je porter un masque ?

Le masque est strictement réservé aux malades sur prescription médicale, aux contacts avérés haut risque, aux professionnels du secours à personnes, du transport sanitaire, des professions de santé, en ville comme à l’hôpital. Le Gouvernement déstocke les masques chirurgicaux du stock stratégique et continuera à le faire autant que nécessaire au fur et à mesure des besoins des territoires pour ces catégories d’indication.

Que sont les gestes barrières ?

Face aux infections respiratoires, il existe des gestes simples à adopter pour préserver votre santé et celle de votre entourage :

  •     Se laver les mains très régulièrement ;
  •     Tousser ou éternuer dans son coude ;
  •     Saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades ;
  •     Utiliser des mouchoirs à usage unique ;
  •     Porter un masque quand on est malade (sur prescription médicale).

En cas de passage au stade 3 

Sauf consignes spécifiques nationales ou localisées qui seraient alors données, le passage au stade 3 ne s’accompagne pas du confinement de l’ensemble de la population. Les agents ne présentant pas de symptômes seront donc tenus de rejoindre leur poste de travail. Les plans de continuité d’activité ne seront déclenchés que si la situation le nécessite et de manière adaptée.


Mise à jour du 4 mars :

Un CHSCT DGAC et un CHSCT ministériel exceptionnels auront lieu respectivement le 5 et 6 mars. Ces CHSCT devraient faire le point sur les mesures de prévention à mettre en place dans notre administration.

La DGAFP a mis à jour le 3 mars 2020 sa fiche sur la situation d’un agent public au regard des mesures d’isolement lors de menace sanitaire grave.


Mise à jour au 3 mars :

Le Gouvernement a officialisé le 29 février 2020 le passage du stade 1 au stade 2 du plan de prévention et de gestion de la crise sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19 en métropole hors Corse, impliquant de prendre de nouvelles mesures afin de limiter la diffusion du virus. 
Voici la mise à jour des consignes sanitaires s’appliquant au sein de la DGAC.

Compte-tenu du caractère très évolutif de l’épidémie de COVID-19, vous pouvez par ailleurs consulter le site du gouvernement prévu à cet effet mis à jour régulièrement : 

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Tout d’abord, eu égard à la progression de la circulation du virus, il est recommandé à chacun un renforcement des mesures sanitaires barrières pour protéger votre santé et celle de votre entourage :

•    lavez-vous très régulièrement les mains ;
•    saluez sans serrer la main de votre interlocuteur, évitez les embrassades ;
•    toussez ou éternuez dans votre coude ;
•    utilisez un mouchoir à usage unique et jetez-le ;
•    portez un masque si vous êtes malade.

Les zones où circule activement le virus sont identifiées et tenues à jour sur le site https://solidarites-sante.gouv.fr/coronavirus-infos-voyageurs. Au 2 mars 2020, elles incluent la Chine (Chine continentale, Hong Kong, Macao), Singapour, la Corée du Sud, l’Iran et les régions de Lombardie, de Vénétie et d’Emilie-Romagne en Italie.

Pour les personnes revenant de ces zones à risque, durant les 14 jours suivant le retour :

•    surveillez votre température 2 fois par jour ;
•    surveillez l’apparition de symptômes d’infection respiratoire (toux, difficultés à respirer…) ;
•    lavez-vous les mains régulièrement ou utilisez une solution hydro-alcoolique ;
•    évitez tout contact avec les personnes fragiles (femmes enceintes, malades chroniques, personnes âgées…) ;
•    évitez de fréquenter des lieux où se trouvent des personnes fragiles (hôpitaux, maternités, structures d’hébergement pour personnes âgées…) ;
•    évitez toute sortie non indispensable (grands rassemblements, restaurants, cinéma…) ;
•    travailleurs en métropole hors Corse : sous réserve de consigne locale, vous pouvez retourner travailler en l’absence de symptômes ;
•    travailleurs en outre-mer et en Corse, maintenus en stade 1 : dans la mesure du possible, privilégiez le télétravail et évitez les contacts proches (réunions, ascenseurs, cantine…) ;
•    la quatorzaine est toutefois maintenue pour les cas contacts (personnes ayant eu un contact étroit avec un cas confirmé d’infection au COVID-19, pendant que ce dernier était symptomatique).

Pour les personnels essentiels à la continuité du service, revenant d’une zone où circule activement le virus et dont les fonctions ne permettent pas le télétravail (notamment les personnels opérationnels de la navigation aérienne), il leur est demandé de se faire connaître auprès de leur hiérarchie afin que les mesures les plus adaptées puissent être mises en place. 

En cas de signes d’infection respiratoire (fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés respiratoires) dans les 14 jours suivant le retour d’une zone où circule le virus :

• contactez le Samu Centre 15 en faisant état de vos symptômes et de votre séjour récent.
• évitez tout contact avec votre entourage et conservez votre masque.
• ne vous rendez pas chez votre médecin traitant ou aux urgences, pour éviter toute potentielle contamination.

Le virus ne vient néanmoins plus seulement de Chine et d’Italie. Il circule déjà au sein de plusieurs regroupements de cas en région dont la liste est tenue à jour sur https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus. Au 2 mars 2020, deux clusters (note : zones de circulation active du virus) ont été identifiés en métropole : le premier cluster se trouve dans l’Oise, et en particulier sur les communes de Creil, Crépy en Valois, Vaumoise, Lamorlaye et Lagny le Sec, tandis que le second cluster se trouve en Haute Savoie, dans la commune de La Balme. (note du 3 mars : un 3e cluster est identifié au Morbihan – communes concernées : Auray, Crac’h, Carnac)
Pour les agents habitant à proximité de l’un des clusters français, vous pouvez travailler en l’absence de symptômes ; la quatorzaine est toutefois mise en œuvre pour les cas contacts.
En ce qui concerne les déplacements :
Il est recommandé de consulter le site de conseils aux voyageurs du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/. Tout déplacement professionnel non essentiel vers une zone où circule activement le virus doit être évité : toute mission hors de l’Union européenne doit recevoir l’approbation du directeur dont vous relevez (DTA, DSAC, DSNA, SG, GTA).

Patrick GANDIL

Consignes du ministère :

Consignes relatives aux masques

Le port des masques est strictement réservé aux cas confirmés (masques chirurgicaux) et aux personnels soignants et chargés du secours à victimes (masques FFP2). Les pharmacies ont reçu des consignes strictes de distribution.

Consignes générales

  • se laver les mains très régulièrement ;
  • tousser ou éternuer dans son coude ;
  • utiliser des mouchoirs à usage unique ;
  • se saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades.


Article du 2 mars :

FO relaie le message de la secrétaire générale Marie-Claire Dissler destiné aux agents de la DGAC :

Bonjour à toutes et à tous,

Suite aux recommandations sanitaires du ministère de la santé, il est recommandé que les agents revenant de zones exposées à l’épidémie restent chez eux durant 14 jours après leur retour. A ce jour, les zones sont les suivantes : Chine, Singapour, Corée du Sud, Iran, Italie (régions Lombardie, Vénétie et Emilie-Romagne). Cette liste est susceptible d’évoluer à tout moment en fonction de l’évolution de l’épidémie.

Ces agents informent immédiatement par courrier électronique leur supérieur hiérarchique et exposent les éléments justifiant de leur situation :

– pour les agents dont les missions sont télétravaillables : ils bénéficient d’une autorisation de télétravail pour l’ensemble de la période considérée, il revient aux agents et à leurs supérieurs hiérarchiques de définir conjointement les modalités de ce télétravail ;

– pour les agents dont les missions ne sont pas télétravaillables : ils bénéficient d’une autorisation spéciale d’absence. Si pour un motif d’absolue nécessité ces agents doivent se rendre sur leur lieu de travail, ils doivent alors porter un masque de protection. Pour ce seul cas, les masques peuvent alors être fournis par votre service médical de proximité.

Par ailleurs, les agents devant rester à domicile pour garder leurs enfants de moins de 16 ans ne pouvant rejoindre leur établissement scolaire en raison de l’épidémie, bénéficient d’autorisations spéciales d’absence. Il convient de noter que les autorisations spéciales d’absence constituant une dérogation à l’obligation de service et de temps de travail, elles ne génèrent pas de jours de réduction du temps de travail.

Pour toutes questions complémentaires, veuillez vous rapprocher de votre service des ressources humaines de proximité.
Toutes les informations relatives au CORONAVIRUS et sa gestion :
https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
Les services du Secrétariat général DGAC restent à votre écoute si besoin.

Marie-Claire DISSLER
Secrétaire Générale de la DGAC

Ainsi que les recommandations du directeur général pour les personnes revenant de zones à risques (identifiées et tenues à jour sur le site solidarites-sante.gouv.fr/coronavirus-infos-voyageurs.) :

Chers Collègues

[…]

Pour les personnes revenant de zones à risque, durant les 14 jours suivant le retour :

surveillez votre température 2 fois par jour ;

surveillez l’apparition de symptômes d’infection respiratoire (toux, difficultés à respirer…) ;

portez un masque chirurgical lorsque vous êtes en face d’une autre personne et lorsque vous devez sortir ;

lavez-vous les mains régulièrement ou utilisez une solution hydro-alcoolique ;

évitez tout contact avec les personnes fragiles (femmes enceintes, malades chroniques, personnes âgées…) ;

évitez de fréquenter des lieux où se trouvent des personnes fragiles (hôpitaux, maternités, structures d’hébergement pour personnes âgées…) ;

évitez toute sortie non indispensable (grands rassemblements, restaurants, cinéma…) ;

travailleurs : dans la mesure du possible, privilégiez le télétravail et évitez les contacts proches (réunions, ascenseurs, cantine…).

En ce qui concerne les déplacements, il est recommandé de consulter le site de conseils aux voyageurs du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/ . Tout déplacement professionnel non essentiel vers une zone à risque doit être évité.

Pour les personnels essentiels à la continuité du service, revenant d’une zone à risque et dont les fonctions ne permettent pas le télétravail (notamment les personnels opérationnels de la navigation aérienne), il leur est demandé de se faire connaître auprès de leur hiérarchie afin que les mesures les plus adaptées puissent être mises en place.

Pour le directeur général,
La communication interne.

A noter qu’un décret est sorti pour indemniser les travailleurs étant dans l’impossibilité de se rendre à leur travail :
Décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus | Legifrance
Les agents contractuels de la DGAC rentrent dans le cadre de ce décret.

Une mesure équivalente est en cours de transposition pour les fonctionnaires. FO a saisi le secrétariat général sur ce sujet qui s’est retourné vers la DGAFP. Nous sommes dans l’attente de leur réponse.