Mois : novembre 2023

Journal officiel du 20 au 26 novembre 2023

JORF n°0273 du 25 novembre 2023

  • Arrêté du 21 novembre 2023 portant création d’une zone à utilisation obligatoire de radio identifiée RMZ Le Versoud, dans la région du Versoud (Isère), dans la région d’information de vol de Marseille — Lien Légifrance

TSEEAC 2ème qualification

Ci-après, la liste des candidats admis à l’examen de la 2ème qualification des TSEEAC 2023 :

NOMPrénomAffectationDiscipline principale
AHADJILudovicDSAC-SCirculation Aérienne
ALMAJulienSNA-SECirculation Aérienne
BACHChristianDSAC-NEMissions Régaliennes
BARRILLETFrédéricDSAC-NEMissions Régaliennes
BAUDICHETDavidENACCirculation Aérienne
BELLARBREYannDSAC-SOMissions Régaliennes
BELLUTEAULily-JadeCRNA-OCirculation Aérienne
BERTAUDVéroniqueCRNA-ECirculation Aérienne
BLONDETSébastienDSAC-NECirculation Aérienne
BROSSEAUAmandineSNAsRP-CDG-LBGCirculation Aérienne
CAMPSLaure-AnneDSAC-SCirculation Aérienne
CAPDEVILLEVincentSNAsRP-ORY-AGCirculation Aérienne
CAZAENTREClémentDSAC-SOpérations Aériennes
CAZELLESJeremySNAsRP-ORY-AGCirculation Aérienne
CHABINEAUDavidSNA-SOCirculation Aérienne
CHELFrançoisCESNACCirculation Aérienne
DUBOISCédricDSAC-CEMissions Régaliennes
DUVALFanjaDSAC-OIOpérations Aériennes
FERRANDNoéSNA-CECirculation Aérienne
FEVRIERRémyDTA-ECInformatique
GUEGUENChristopheDSAC-OCirculation Aérienne
HAMAMATarikDSAC-SOMissions Régaliennes
HAMONIAUOliviaCRNA-OCirculation Aérienne
LANFRANCHIStéphaneDSAC-NMissions Régaliennes
LAPORTERenaudSNAsRP-ORY-AGCirculation Aérienne
LESAGEJérômeDSAC-OOpérations Aériennes
PAQUETJulienSNAsRP-ORY-AGCirculation Aérienne
PELLERINStéphaneDSAC-OMissions Régaliennes
POZZIRémiDSAC-NECirculation Aérienne
PUHETINIManariiSEAC-PFCirculation Aérienne
RICHARDLoïcCRNA-OInformatique
RIOPatriceSNAsRP-ORY-AGCirculation Aérienne
RUSSIERRomainSNA-SSECirculation Aérienne
TENOUXAudreySNA-SECirculation Aérienne
VOYERJean-MichelDSAC-ECCirculation Aérienne
ZIMMERChristopheDSAC-SOMissions Régaliennes

Journal officiel du 13 au 19 novembre 2023

JORF n°0263 du 14 novembre 2023

  • Arrêté du 3 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2007 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Transavia France — Lien Légifrance
  • Arrêté du 9 novembre 2023 portant modification de l’arrêté du 16 août 2023 portant délégation de signature de marchés publics (direction des services de la navigation aérienne) — Lien Légifrance
  • Arrêté du 10 novembre 2023 portant délégation de signature (direction générale de l’aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) — Lien Légifrance

JORF n°0264 du 15 novembre 2023

  • Arrêté du 17 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d’aéronefs (Partie 21) — Lien Légifrance
  • Décision du 13 novembre 2023 relative au concours pour l’admission des élèves pilotes de ligne au titre de l’année 2024 — Lien Légifrance

JORF n°0265 du 16 novembre 2023

  • Arrêté du 14 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un examen professionnel pour le recrutement d’assistants d’administration de l’aviation civile de classe normale au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (direction générale de l’aviation civile et Météo-France) — Lien Légifrance

JORF n°0266 du 17 novembre 2023

  • Arrêté du 14 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un examen professionnel pour le recrutement d’assistants d’administration de l’aviation civile de classe supérieure au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (direction générale de l’aviation civile et Météo-France) — Lien Légifrance
  • Arrêté du 14 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au corps interministériel des attachés d’administration de l’Etat au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (direction générale de l’aviation civile et Météo-France) — Lien Légifrance
  • Arrêté du 14 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’assistant d’administration de l’aviation civile de classe supérieure au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (direction générale de l’aviation civile et Météo-France) — Lien Légifrance

JORF n°0267 du 18 novembre 2023

  • Arrêté du 8 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un concours externe par spécialités, d’un concours externe spécial, d’un concours interne et d’un examen professionnel pour l’accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne — Lien Légifrance
  • Arrêté du 14 novembre 2023 autorisant l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2024 au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (direction générale de l’aviation civile et Météo-France) — Lien Légifrance
  • Arrêté du 14 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’assistant d’administration de l’aviation civile de classe exceptionnelle au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (direction générale de l’aviation civile et Météo-France) — Lien Légifrance

BO MTE du 18 novembre 2023

  • DÉCISION DU 15 NOVEMBRE 2023 PORTANT NOMINATION DE MÉDECINS-ÉVALUATEURS ATCO AU SEIN DE L’ÉCHELON CENTRAL DE LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE — Lien BO MTES
  • DÉCISION DU 15 NOVEMBRE 2023 MODIFIANT LA DÉCISION DU 12 OCTOBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE – ÉCHELON CENTRAL) — Lien BO MTES

Campagne mobilité Automne 2023 – Modif 2

Vous trouverez le 2nd modificatif de la campagne de mobilité de l’automne 2023.

Le calendrier prévu pour cette campagne est le suivant :

  • Date limite pour candidater : jeudi 23 novembre 2023
  • Date limite pour annuler une candidature :  vendredi 1er décembre 2023
  • Publication des résultats : semaine 51 (du 18 au 22 décembre 2023)
AVE Automne 2023-Modif 2

Préavis de grève des ICNA et TSEEAC de la DGAC et de l’ENAC pour le 20 novembre 2023

Une proposition de loi très restrictive quant au droit de grève a été mis à l’ordre du jour de l’Assemblée Nationale pour ce mercredi 15 novembre. Attention, elle ne concerne pas seulement les contrôleurs aérien, mais  tous les agents assurant des fonctions de contrôle, d’information de vol et d’alerte ! Les délais, volontairement très courts entre sa programmation et sa tenue, ne permettent pas une action ce mercredi.

Cependant, afin que tous les agents concernés puissent exprimer leur opposition à cette proposition de loi, le SNNA FO a décidé de poser un préavis de grève ce lundi 20 novembre, de la prise de service du matin à la fin de la vacation de nuit du 20 au 21 novembre 2023.

Preavis-greve-SNNA-FO-20-11-2023

Journal officiel du 06 au 12 novembre 2023

JORF n°0259 du 08 novembre 2023

  • Arrêté du 6 novembre 2023 portant ouverture de crédits d’attributions de produits — Lien Légifrance
  • Arrêté du 6 novembre 2023 portant ouverture de crédits de fonds de concours — Lien Légifrance
  • Arrêté du 23 octobre 2023 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’hélistation du nouveau centre hospitalier d’Ajaccio (Corse-du-Sud) — Lien Légifrance
  • Arrêté du 25 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 3 août 2007 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Corsair — Lien Légifrance
  • Arrêté du 3 novembre 2023 portant délégation de signature (direction générale de l’aviation civile) — Lien Légifrance

JORF n°0262 du 11 novembre 2023

  • Arrêté du 31 octobre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un concours externe pour le recrutement d’ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts — Lien Légifrance
  • Arrêté du 31 octobre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un concours interne à caractère professionnel pour l’accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts — Lien Légifrance
  • Arrêté du 8 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un concours interne pour l’accès au corps des ingénieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile — Lien Légifrance
  • Arrêté du 8 novembre 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un recrutement par concours externe et interne et examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile — Lien Légifrance
  • Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 16 octobre 2023 relatif aux titres professionnels de pilote commercial (Commercial Pilot Licence – CPL – avion et hélicoptère), de pilote commercial avec qualification de vol aux instruments (Commercial Pilot Licence/Instrument Rating – CPL/IR – avion et hélicoptère), de pilote de ligne (Air Transport Pilot Licence – ATPL – avion et hélicoptère) et de pilote en équipage multiple (Multi-crew Pilot Licence – MPL) — Lien Légifrance

BO MTE du 12 novembre 2023

  • DÉCISION DU 9 NOVEMBRE 2023 RELATIVE À L’INTÉRIM DES FONCTIONS DE CHEF DU BUREAU DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET RÈGLEMENTAIRES DES AÉROPORTS — Lien BO MTES
  • DÉCISION MODIFICATIVE DU 09 NOVEMBRE 2023 MODIFIANT LA DÉCISION DU 16 AOÛT 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE D’ORDONNATEUR SECONDAIRE (DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE — Lien BO MTES
  • ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2023 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 8 MARS 2023 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE — Lien BO MTES

Campagne mobilité Automne 2023 – Modif 1

La campagne de mobilité de l’automne 2023 est ouverte. Vous trouverez la liste des postes ci-après.

Le calendrier prévu pour cette campagne est le suivant :

  • Date limite pour candidater : jeudi 23 novembre 2023
  • Date limite pour annuler une candidature :  vendredi 1er décembre 2023
  • Publication des résultats : semaine 51 (du 18 au 22 décembre 2023)
AVE Automne 2023 Modif 1