Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)
SNICAC-FO
CT SNA-RP Orly AG du 13 décembre 2016
Compte rendu du CT SNA-RP Orly-AG du 13 décembre 2016.
CT DO du 15 décembre 2016
Compte rendu du CT DO du 15 décembre 2016.
CSP du 12 décembre 2016
Compte rendu du comité de suivi du protocole du 12 décembre 2016.
CSP du 12 décembre 2016
Ci-joint le compte-rendu FO de la réunion du 12 décembre 2016.
GT Télétravail du 8 décembre 2016
Compte rendu du GT “Télétravail” qui s’est réuni le 8 décembre 2016.
Décret télétravail fonction publique
Décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en
oeuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
Formulaire de demande de télétravail
Formulaire de demande d’exercice des activités en télétravail, issu de la note de gestion.
Guide télétravail 2016
Guide 2016 sur le télétravail dans la fonction publique.
Note de gestion du 28 novembre 2016 relative au télétravail
Note de gestion sur la mise en place et les modalités du télétravail au MEEM et au MLHD
