Vous trouverez ci-joint le compte-rendu FO du dernier CHSCT DGAC du 31 janvier 2017.
SNICAC-FO
CT SNA-GSO
Compte-rendu du CT SNA-GSO du 27 janvier 2017
Com FO GT organigrammes DSAC-IR
Ci-joint le compte rendu et les proposition de Force Ouvrière sur le GT organigrammes des DSAC-IR.
CR FO du GT19 tâches hors horaires bureau DSAC
Ci-joint le compte rendu FO du GT19 concernant les tâches hors horaires bureau au sein de la DSAC.
cr_FO_du_GT19_taches_hors_horaires_bureau_DSAC_20_01_2017.pdf
Compte Rendu du GT Télétravail du 9 janvier 2017
Compte rendu FO du GT Télétravail du 9 janvier 2017.
GT Télétravail du 9 janvier 2017
Compte-rendu du GT télétravail du 9 janvier 2017.
CT DSNA du 6 janvier 2017
Compte rendu du CT DSNA qui s’est tenu le 6 janvier 2017
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret télétravail
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)