Présentation de la démarche protocolaire
SNICAC-FO
Protocole 2016-2018
Lettre sur le régime indemnitaire technique
CT DO des 13 novembre et 11 décembre 2015
Compte rendu des CT DO des 13 novembre et 11 décembre 2015
Déclaration FO protocole 2016-2018
Déclaration adressée au DG pour le lancement des négociation du protocole 2016.
CCHSCT DGAC du 1er décembre 2015
Compte rendu du CCHSCT qui s’est déroulé le 1er décembre 2015
Protocole 2016-2018
Déclarations FO à l’occasion de l’ouverture de la 1ère réunion de négociation du protocole 2016-2018.
CAP des attachés du 10 décembre 2015
Compte rendu de la CAP des attachés du 10 décembre 2015.
FO continue de s’opposer au RIFSEEP
Compte-rendu FO du CT Ministériel re-convoqué le 10 décembre 2015
CT DGAC du 24 novembre 2015
Compte-rendu du CT DGAC qui s’est tenu le 24 novembre 2015.
CAP des IEEAC du 1 decembre 2015
Compte rendu de la CAP des IEEAC du 1er décembre 2015.