Déclaration FEETS-FO au Comité Technique Ministériel du 1er ocobre 2015.
Declaration__fo_cgt_fsu_solidaires_au_CTM_du_1er_octobre_2015.pdf
SNICAC-FO
Communiqué de la Comex
Communiqué SNICAC sur le protocole 2013, le RIFSEEP, les effectifs…
CAP des IEEAC du 14 septembre 2015
CAP des IEEAC du 14 septembre 2015.
Déclaration FO CTM 3 septembre 2015
Déclaration FO sur la réforme statutaire du corps des IEEAC, IESSA et ICNA.
Decret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014
Décret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
Decret_n_2014-1133_du_3_octobre_2014_-_arrets_de_maladie_des_fonctionnaires.pdf
Circulaire FP/4 n° 1711 sur la protection sociale des fonctionnaire
Circulaire FP/4 n° 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l’État contre les risques maladie et accidents de service.
Temps partiel thérapeutique
Circulaire DGAFP/B9 n° 07-177 du 1er juin 2007 relative au temps partiel thérapeutique.
CT DGAC du 9 juillet 2015
Compte-rendu du CT DGAC qui s’est déroulé le 9 juillet 2015.
Conclusions du conflit des 2 et 3 juillet 2015
RIFSEEP : les négociations autour du conflit des 2 et 3 juillet 2015 se terminent à Matignon.
Levée du préavis de grève des 2 et 3 juillet 2015
Fo obtient des avancées sur le RIFSEEP pour tous les personnels de la DGAC !
