Fiches individuelles d’expertise aux risques, Point sur les travaux, Comité locaux de surveillance
SNICAC-FO
CT ENAC du 24 octobre 2012
Effectifs et Budget, GT parcours enseignants, Plan carrière PNT, Plan formation 2013, Réponse SNPL
CT DGAC du 22 octobre 2012
Lancement des négociations protocolaires 2013-2015, PRS Perpignan, Agents Contractuels, PFR pour Administratifs A, B et C, CFP, Enseignants ENAC, SNIA,…..
CT DGAC du 22 octobre 2012
Lancement des négociations protocolaires 2013-2015, PRS Perpignan, Agents Contractuels, PFR pour Administratifs A, B et C, CFP, Enseignants ENAC, SNIA,…..
Communique PFR des Attachés
Veuillez trouver un communiqué concernant la PFR des attaché(e)s.
Calendrier et méthode pour la négociation du nouveau Protocole Social DGAC 2013-2015
Lors du CT DGAC du 22 octobre 2012, le Directeur Général a confirmé le lancement des discussions sur le protocole social 2013-2015.
Communiqué protocole 2013-2015
Vous trouverez ci-dessous un communiqué concernant le protocole 2013/2015
InFO AVIATION n° 123 octobre 2012
Après les directives « Ciel unique » SES 1 et 2, voici la SES2+ : c’est le retour en force des principes de marché
PFR pour les Attachés
Veuillez trouver ci après un communiqué concernant la PFR des ATTACHES
Décret 71-917 du 8 novembre 1971 relatif au statut des IEEAC
Décret n°71-917 du 8 novembre 1971 relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile.
IEEAC-Decret-71-917-du-8novembre1971-vconsolidee-au-26juin2008.pdf