Désignations des ANSP du Fabec
SNICAC-FO
C_State Governance Manual
Manuel provisoire de la gouvernance Fabec
B_Fabec States treaty
Traité de constitution du FABEC, signé par les Etats
A_Glossary
Glossaire
Demonstration of compliance
Démonstration de conformité à la directive SES2
Résultats CAP recouvrement IEEAC du 29 mai 2012
La CPE se réunira le 11 juin, où seule l’administration siège, et choisira entre les candidats des différents corps.
Publication des avancées des travaux
Point d’étape sur les avancées et réalisations dans les différents programmes…
Spécial Impôts 2012
Guide FO spécial Impôts 2012
SWIN : Echange de données
Le concept de SWIN se veut un changement complet dans la gestion et l’échange de l’information ATM.
SWIN : comment cela fonctionne ?
Les principes de SWIN détaillés.