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IESSA

IESSA du CESNAC : Préavis de grève du 1 au 5 août 2011

22 juillet 2011

Les IESSA constatent toujours l’absence d’engagements écrits sur : 3 superviseurs H24, spécificités du métier S.S.I. au travers de la création d’une subdivision S.S.I., nouveau projet DATA-LINK ainsi que l’armement qui en dépend…

PREAVIS-GREVE-CESNAC-01-08-11.pdf

Etats Généraux IESSA – Point avancement et objectifs

21 mars 2011

Une opérations de COM et des discussions pré-orientées….

2011_03_09_FO__EG_IESSA_.pdf

Résultats CPE du 30 juin 2010

30 juin 2010

Résultats CPE du 30 juin 2010 concernant les postes à recouvrement

RESULT-CPE-30-06-10.pdf

AVE-IESSA-PRINT-2010

7 avril 2010

AVIS DE VACANCE D’EMPLOI IESSA – Printemps 2010

AVE-IESSA-PRINT-2010.pdf

Loi de mobilité dans la Fonction Publique

19 novembre 2009

Circulaire relative aux modalités d’application de la loi N°2009-972….

cir_29932_application_loi_03_08_2009.pdf

Arrêté du 07 mai 2009 Liste emplois CTAC – CUTAC – CSTAC

7 mai 2009

fonctions requises pour l’accès aux emplois de chef de service technique principal, chef de service technique, chef d’unité technique, cadre supérieur technique et cadre technique de l’aviation civile

Arrete_7_mai_2009_liste_emplois_CTAC_CUTAC_CSTAC.pdf

Loi n°90-557 du 2 juillet 1990 relative au Statut du corps des IESSA

31 octobre 2007

Loi n° 90-557 du 2 juillet 1990 (JO du 6 juillet 1990) relative au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (IESSA).

IESSA-STATUT.pdf

Décret du 25 octobre 2006 CTAC – CUTAC – CSTAC

25 octobre 2006

relatif aux conditions de nomination et d’avancement dans les emplois de chef de service technique principal, chef de service technique, chef d’unité technique , cadre supérieur technique et cadre technique de l’aviation civile

Decret_2006-1303_25_octobre_2006_CTAC_CUTAC_CSTAC.pdf

Arrêté du 19 novembre 2002 organisation du temps de travail des personnels techniques hors contrôle

19 novembre 2002

personnels assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d’exploitation, à l’exclusion de ceux assurant un service du contrôle…

19_11_2002_org_tps_travail_hors_ctrl.pdf

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