Agents Contractuels – GT 4 « Prolongation Sauvadet ».
SNNA-FO
GT Télétravail du 9 janvier 2017
Compte-rendu du GT télétravail du 9 janvier 2017.
1ère qualification TSEEAC 2017
Ouverture des inscriptions à la 1ère qualification TSEEAC 2017
Note_douverture_des_inscriptions_de_1ere_qualification_TSEEAC_2017_1.pdf
CT DSNA du 6 janvier 2017
Compte rendu du CT DSNA qui s’est tenu le 6 janvier 2017
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret télétravail
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement
Compte rendu CT DO du 29 décembre 2016
CT DO du 29 décembre 2016.
Information sur la retraite ICNA
Information sur la revalorisation de l’ATC pour les ICNA.
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)