Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106

2 janvier 2017

Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)

Projet d’arrêté part licence du 12-12-2016

2 janvier 2017

Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)

28 décembre 2016

Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile

22 décembre 2016

Communiqué du Bureau National SNNA-FO qui s’est réuni les 19 et 20 décembre 2016.

20 décembre 2016

Résultats de la CAP de corps des IESSA – Automne 2015

19 décembre 2016

Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA – DLI 18/01/17.

19 décembre 2016

Compte rendu du CT SNA-RP Orly-AG du 13 décembre 2016.

16 décembre 2016

Compte rendu du CT DO du 15 décembre 2016.

16 décembre 2016

Résultats de la CAP de corps des TSEEAC – Automne 2016.

15 décembre 2016

Compte rendu du comité de suivi du protocole du 12 décembre 2016.