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TSEEAC

AVE&MODIFS-TSEEAC-PRINTEMPS2010

9 avril 2010

AVE OUVERTS AUX TSEEAC PRINTEMPS 2010
CAP TSEEAC recouvrement le 3 juin 2010 CPE le 15 juin 2010 CAP du corps des TSEEAC le 18 juin 2010

AVE&MODIFS-TSEEAC-PRINTEMPS2010.pdf

RESULT-EP-SP-ICNA-2010

25 mars 2010

RESULTATS EP/SP ICNA 2010.

RESULT-EP-SP-ICNA-2010.pdf

Note DSNA-SDRH Temps de travail des contrôleurs

22 mars 2010

règles de prise en compte des formations dans le temps de travail annuel…

Note_DSNA_temps_de_travail_controle.pdf

Loi de mobilité dans la Fonction Publique

19 novembre 2009

Circulaire relative aux modalités d’application de la loi N°2009-972….

cir_29932_application_loi_03_08_2009.pdf

Arrêté du 19 mai 2009 2ème qualification

19 mai 2009

relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile de classe principale

Arrete_19_mai_2009_2eme_qualification_TSEEAC.pdf

Arrêté du 07 mai 2009 Liste emplois CTAC – CUTAC – CSTAC

7 mai 2009

fonctions requises pour l’accès aux emplois de chef de service technique principal, chef de service technique, chef d’unité technique, cadre supérieur technique et cadre technique de l’aviation civile

Arrete_7_mai_2009_liste_emplois_CTAC_CUTAC_CSTAC.pdf

Mise en doute des compétences – mai 2009

6 mai 2009

Circulaire DSNA N° 090103

Circulaire_mise_en_doute__competence_ATCO_DSNA_D_090103_6mai09.pdf

Notation annuelle contrôleurs – novembre 2008

4 novembre 2008

Arrêté du 4 novembre 2008 relatif aux conditions d’évaluation et de reconnaissance de la valeur professionnelle de certains personnels techniques de la navigation aérienne

NOTATION_CONTROLEURS_Arrete_du_4_novembre_2008.pdf

Modalités de classement des organismes de contrôle en groupes – juin 2008

17 juin 2008

Décret n° 2008-577 du 17 juin 2008 fixant les modalités de classement….

Decret_n2008-577_du_17_juin_2008_version_consolidee_au_20120206.pdf

Indemnité différentielle inaptitude médicale – mai 2008

21 mai 2008

Décret n° 2008-478 du 21 mai 2008

DIFFERENTIELLE_INAPTITUDE_MEDICALE_CTRL.pdf

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Agenda social

  1. Bilatérales Carto des Instances – Élections 2022

    22 avril de 10:00 à 11:00
  2. Bilatérale Semaine de 4 jours pour nouveaux parents

    23 avril de 09:00 à 11:30
  3. Préparation CT DO

    5 mai de 08:30 à 10:30
  4. GT Préparation à la mise en œuvre d’une licence ANSO

    5 mai de 10:00 à 13:00
  5. CT DO

    12 mai de 14:00 à 17:00
  6. GS Formation ATCO

    3 juin de 09:30 à 13:00
  7. GT aérodromes groupes F et G

    8 juin de 09:30 à 12:30

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