AVE OUVERTS AUX TSEEAC PRINTEMPS 2010
CAP TSEEAC recouvrement le 3 juin 2010 CPE le 15 juin 2010 CAP du corps des TSEEAC le 18 juin 2010
TSEEAC
RESULT-EP-SP-ICNA-2010
RESULTATS EP/SP ICNA 2010.
Note DSNA-SDRH Temps de travail des contrôleurs
règles de prise en compte des formations dans le temps de travail annuel…
Loi de mobilité dans la Fonction Publique
Circulaire relative aux modalités d’application de la loi N°2009-972….
Arrêté du 19 mai 2009 2ème qualification
relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile de classe principale
Arrêté du 07 mai 2009 Liste emplois CTAC – CUTAC – CSTAC
fonctions requises pour l’accès aux emplois de chef de service technique principal, chef de service technique, chef d’unité technique, cadre supérieur technique et cadre technique de l’aviation civile
Mise en doute des compétences – mai 2009
Circulaire DSNA N° 090103
Circulaire_mise_en_doute__competence_ATCO_DSNA_D_090103_6mai09.pdf
Notation annuelle contrôleurs – novembre 2008
Arrêté du 4 novembre 2008 relatif aux conditions d’évaluation et de reconnaissance de la valeur professionnelle de certains personnels techniques de la navigation aérienne
Modalités de classement des organismes de contrôle en groupes – juin 2008
Décret n° 2008-577 du 17 juin 2008 fixant les modalités de classement….
Decret_n2008-577_du_17_juin_2008_version_consolidee_au_20120206.pdf
Indemnité différentielle inaptitude médicale – mai 2008
Décret n° 2008-478 du 21 mai 2008
