Retrouvez ici l’ensemble de nos communiqués suite aux formations spécialisés santé sécurité et conditions de travail (F3SCT) de la DGAC. Ces formations spécialisées ont remplacé les CHSCT.
CHSCT DGAC du 23 novembre 2012
Le SG a du mal à rentrer dans le jeu…
Projet Circulaire DGAC Comités de suivi locaux
Circulaire relative à l’institution et au fonctionnement des comités de suivi locaux et de la cellule nationale d’instruction des situations de souffrance au travail
Projet circulaire DGAC sur la qualité de vie au travail
Circulaire relative à la qualité de vie au travail à la DGAC
CHSCT DGAC du 15 juin 2012
CHSCT à la DGAC: les inspecteurs santé sécurité au travail changent la donne
CHSCT ENAC du 20 mars 2012
CHSCT DGAC du 9 février 2012
Les CHS deviennent des CHSCT. Ils traiteront désormais aussi des conditions de travail…
Désignation du secrétaire du CHSCT DGACet approbation du nouveau règlement intérieur.
Missions des nouveaux Inspecteurs Santé sécurité au travail (ISST)
Présentation du programme annuel de prévention
L’HSCT et l’ENAC
GT Qualité de Vie au Travail – 5eme réunion du 7 décembre 2011
Accompagnement de la restructuration de l’ENAC, Enquête sur la qualité de vie au travail à la DGAC, Questionnaire en visite médicale de prévention, Axes de réflexion, Constats, Analyse des actions qui pourraient être mises en œuvre…
GT qualité de vie au travail – 4eme réunion du 9 septembre 2011
Passer un marché avec un prestataire pour réaliser un diagnostic de la DGAC, Création d’un comité de pilotage de la qualité de vie au travail, Action des assistantes de service social, Évolution réglementaire
décret 2011-774 du 28 juin 2011
décret portant modification du décret 82-453 relatif à l’hygiène,sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
circulaire d’application du décret 2011-774 du 28 juin 2011
Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique.
GT qualité de vie au travail- 3éme Réunion du 7 juillet 2011
Causes et conséquences du mal-être au travail, Observatoire de la santé au travail, Bilan sur la formation ou les chartes QVT aujourd’hui, Analyses des causes et des conséquences du mal-être au travail basées sur les cas constatés dans les services..
CHST du 28 juin 2011
Convention avec l’inspection du travail, Rayonnement électromagnétique, Le handicap à la DGAC, DTA, Bilan de la médecine de prévention…
GT qualité de vie au travail- 2éme Réunion 17 juin 2011
Afin de pouvoir mesurer le mal-être au travail et les risques psycho-sociaux (obligation légale), le GT a sollicité l’expertise du service médical de la DGAC.
GT qualité de vie au travail- 1ere Réunion du 20 mai 2011
Historique, Méthodologie du travail du GT
