Retrouvez ici tous nos communiqués sur le CT DGAC.
CT DGAC du 24 novembre 2015
Compte-rendu du CT DGAC qui s’est tenu le 24 novembre 2015.
CT DGAC du 22 octobre 2015
Compte-rendu du CT DGAC du 22 octobre 2015.
CT DGAC du 9 juillet 2015
Compte-rendu du CT DGAC qui s’est déroulé le 9 juillet 2015.
CT DGAC du 7 mai 2015
CT DGAC du 7 mai 2015 : TOUT VA POUR LE MIEUX !
CT DGAC du 5 novembre 2014
Compte-rendu du CT DGAC du 5 novembre 2014
CT DGAC du 23 juin 2014
CT DGAC du 23 juin 2014.
CT DGAC du 6 juin 2014
Compte rendu FO du CT DGAC du 6 juin 2014.
CT DGAC du 11 mars 2014
CT DGAC du 11 mars 2014
CT DGAC du 9 septembre 2013
Compte-rendu FO du CT DGAC qui s’est tenu le 9 septembre 2013
CT DGAC du 22 octobre 2012
Lancement des négociations protocolaires 2013-2015, PRS Perpignan, Agents Contractuels, PFR pour Administratifs A, B et C, CFP, Enseignants ENAC, SNIA,…..
CT DGAC du 6 septembre 2012
Vers une nouvelle négociation protocolaire ? De nombreux dossiers en attente !
CT DGAC du 6 mars 2012
Points abordés : Budget DGAC, créations de la DSI et du GFU
CT DGAC du 15 février 2012
Le dialogue social se réduit à sa plus simple expression, budget : information au niveau zéro, retour catégoriel : accroissement des inégalités.
Circulaire du 5 janvier 2012 portant sur les CT
Circulaire du ministère fixant le fonctionnement des CT
Loi N°2010-751 du 05 juillet 2010 – Rénovation du dialogue social
Dispositions relatives au dialogue social dans la Fonction Publique…
