CT

Retrouvez ici l’ensemble de nos communiqués suite aux comités techniques (CT) de la DGAC. Ces CT rassemblent les OS représentatives et l’administration.

Compte rendu du CT DSAC du 18 septembre 2019

Le comité technique de la DSAC s’est réuni le 18 septembre 2019 sous la présidence de Patrick CIPRIANI, directeur de la DSAC.

Les points abordés : test de positionnement en langue anglaise PIPLET, journée des 10 ans de la DSAC, déplacement et rattachement des bureaux de la DTA SDT1 et SDT3 à la DSAC-N, création de la licence RQS et de la licence ATREEA à la DSAC.

CT DGAC du 8 juillet 2019

Voici les points qui ont été abordés lors de cette réunion : point d’information sur les effectifs, PRC-BRIA Marseille, astreinte au service technique de Bastia, concours externe et interne IEEAC, modification du statut des conseillers d’administration, PIPC, référent déontologue et référent alerte pour la DGAC.

Compte rendu du CT DSAC du 2 avril 2019

Le comité technique de la DSAC s’est réuni le 02 avril 2019 sous la présidence de Patrick CIPRIANI, directeur de la DSAC.

Les points abordés : le règlement 2018/1139, les déplacements, les RH, formation, extension de la licence aux domaines RQS et régalien, horaires atypiques, SI métiers, points d’information.

CT DO du 9 avril 2019

Le CT DO du 9 avril 2019 n’a pas pu se tenir suite un envahissement de la salle par une OS.

En plus de la relance d’un projet espace gelé depuis plus de deux ans, sans dialogue et surtout sans concertation, FO estime que les incertitudes sur l’application des textes relatifs au temps de travail dans un environnement contraint, la limitation de la mobilité en approche, le refus d’entendre les OS sur les modifications de calcul des MEQ, la situation particulière de Dzaoudzi… ne constituent pas les conditions d’un dialogue social apaisé et constructif.

FO dénonce également la mise en gestion par l’administration des BO sur les organismes de contrôle.

FO espère que le CT ajourné se tiendra dans les meilleurs délais tant les fortes inquiétudes des personnels méritent un débat approfondi.

Compte rendu du CT DGAC du 26 mars 2019

Ce CT a commencé par une déclaration liminaire intersyndicale demandant une augmentation des effectifs pour 2020. Pour FO, le recrutement doit se faire dans tous les corps et tous les services de la DGAC.

Les conclusions des Assises du Transport aérien, le droit de grève des contrôleurs et le futur protocole ont été évoqués.

Les autres sujets abordés ont été le concours ICNA et son rattachement au concours commun INP et l’évolution du site ENSAP (fiches de paie et retraite). Les questions diverses ont porté sur la mise en oeuvre de la Flex à l’ENAC et l’indemnité kilométrique pour les agents de l’organisme Pyrénées.

Déclaration intersyndicale sur les recrutements 2020 pour la DGAC

Lors du CT DGAC de ce jour, l’ensemble des organisations syndicales de la DGAC a demandé, par une déclaration unanime, une hausse du schéma d’emplois à la DGAC au bénéfice de toutes les catégories de personnels dès 2020.

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