Le CT DGAC est réuni le 8 octobre 2019.
Les principaux points à retenir sont :
- Budget DGAC pour 2020
- Nouveau protocole 2020-2024
- Délocalisation de certaines missions de la DTA vers la DSAC-Nord
- Loi TFP et gestion des RH
- Avenir des ESBA du SNIA
CSA DGAC
CT DGAC du 8 juillet 2019
Voici les points qui ont été abordés lors de cette réunion : point d’information sur les effectifs, PRC-BRIA Marseille, astreinte au service technique de Bastia, concours externe et interne IEEAC, modification du statut des conseillers d’administration, PIPC, référent déontologue et référent alerte pour la DGAC.
Compte rendu du CT DGAC du 26 mars 2019
Ce CT a commencé par une déclaration liminaire intersyndicale demandant une augmentation des effectifs pour 2020. Pour FO, le recrutement doit se faire dans tous les corps et tous les services de la DGAC.
Les conclusions des Assises du Transport aérien, le droit de grève des contrôleurs et le futur protocole ont été évoqués.
Les autres sujets abordés ont été le concours ICNA et son rattachement au concours commun INP et l’évolution du site ENSAP (fiches de paie et retraite). Les questions diverses ont porté sur la mise en oeuvre de la Flex à l’ENAC et l’indemnité kilométrique pour les agents de l’organisme Pyrénées.
Déclaration intersyndicale sur les recrutements 2020 pour la DGAC
Lors du CT DGAC de ce jour, l’ensemble des organisations syndicales de la DGAC a demandé, par une déclaration unanime, une hausse du schéma d’emplois à la DGAC au bénéfice de toutes les catégories de personnels dès 2020.
Statut ICNA : modifications 2018
Statut ICNA : tout savoir sur les nouvelles grilles, la fusion des grades et les emplois fonctionnels.
Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018
Le CT DGAC s’est réuni le 27 juin 2018.
En introduction de ce CT, FO a lu une déclaration liminaire relative au rapport du Sénateur Capo-Canellas.
PPCR ICNA, PPCR IESSA, emplois fonctionnels, organisation de la DTA et questions diverses, voici les points qui ont été abordés lors de ce CT.
Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018
Déclaration liminaire FO – CT DGAC du 27 juin 2018
Après avoir pris connaissance du rapport du sénateur CAPO-CANELLAS, FO rappelle, notamment dans sa déclaration liminaire lors du CT DGAC du 27 juin 2018, son attachement à l’unité de la DGAC dans la Fonction publique de l’État.
Déclaration FO au CT DGAC sur rapport Capo-Canellas 27 06 2018
Compte rendu du CT DGAC du 6 avril 2018
Au menu de ce CT DGAC, une introduction du DG sur les assises du Transport aérien, les élections professionnelles, une mise à jour de l’arrêté sur les astreintes à la DGAC (Nouvelle-Calédonie), une présentation du CPF (compte personnel de formation) et les questions diverses.
Déclaration liminaire FO du CT DGAC du 6 avril 2018
Lors du CT DGAC du 6 avril, en vue d’accompagner durablement la croissance du trafic aérien, FO a demandé des recrutements supplémentaires à partir de 2019 dans les tous les corps de la DGAC et de l’ENAC.
Compte rendu du CT DGAC du 20 mars 2018
Compte-rendu du CT de service central de réseau DGAC. Les sujets évoqués ont été : l’organisation du SGTA à Aix en Provence et la restructuration du bureau logistique.