Vers une nouvelle négociation protocolaire ? De nombreux dossiers en attente !
CSA DGAC
CT DGAC du 6 mars 2012
Points abordés : Budget DGAC, créations de la DSI et du GFU
CT DGAC du 15 février 2012
Le dialogue social se réduit à sa plus simple expression, budget : information au niveau zéro, retour catégoriel : accroissement des inégalités.
Circulaire du 5 janvier 2012 portant sur les CT
Circulaire du ministère fixant le fonctionnement des CT
Loi N°2010-751 du 05 juillet 2010 – Rénovation du dialogue social
Dispositions relatives au dialogue social dans la Fonction Publique…
CTP DGAC du 20 septembre 2011
Compte-rendu du CTP DGAC du 20 septembre 2011
CTP DGAC du 10 juin 2011
Europe et performance, CESNAC, Etats généraux IESSA, retraites ICNA, Encadrement et Experts, LMDisation des cursus TSEEAC, IESSA et ICNA
Prime de 1000 Euros
Les syndicats FO de la DGAC demande une prime de 1000 Euros avant fin 2011
CTP DGAC DU 31 janvier 2011
Le Directeur Général a reconnu l’échec du dialogue social tout au long de l’année 2010 tant sur le dossier européen (FABEC) que sur les négociations protocolaires.
CTP-DGAC-05-11-10
En préambule de ce CTP, le Directeur Général a fait un point sur la situation financière de la DGAC Le DG a fait un point sur des mesures prévues dans le protocole 2007-2009 qui n’ont toujours pas été mises en œuvre….. Recrutement RUE, formation initiale des TSEEAC, ST PIERRE et MIQUELON …
