Déclaration faite par le SNNA-FO au CT DO du 13 mars 2012
CSA
Entrevue avec le Directeur du STAC
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CT SNA SSE 06 février 2012
I.Espanet et S.Donzeau, représentants des personnels pour FO…
CT Spécial BEA du 31 janvier 2012
Approbation du CTP du 9 juin 2011, opportunité de création d’un CHSCT spécial BEA, adoption du règlement intérieur du CTS, rapport sur la formation professionnelle en 2011 et questions diverses…
Décret 15 février 2011 CT de la FPE
Elections, composition, organisation….
Circulaire FP Règlement type des CT
le fonctionnement de base des CT…
Brochure DGAFP information CT
…composition et rôle des CT…
CT DGAC du 15 février 2012
Le dialogue social se réduit à sa plus simple expression, budget : information au niveau zéro, retour catégoriel : accroissement des inégalités.
CT SSIM du 13 décembre 2012
Compte-rendu FO du CT SSIM du 13 décembre 2012
Réunion du dialogue social du 8 février 2012
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