Un CT DGAC spécial “Reprise d’activité” s’est réuni le 6 mai 2020.
Retrouvez, ci-dessous, l’intégralité des points abordés lors de cette réunion.
Un CT DGAC spécial “Reprise d’activité” s’est réuni le 6 mai 2020.
Retrouvez, ci-dessous, l’intégralité des points abordés lors de cette réunion.
JORF n°0110 du 05 mai 2020
JORF n°0111 du 06 mai 2020
JORF n°0112 du 07 mai 2020
JORF n°0113 du 08 mai 2020
BO MTES du 08 mai 2020
JORF n°0114 du 10 mai 2020
Consultez le calendrier des concours externes, internes et examens professionnels IPEF, IEEAC, ICNA, IESSA et TSEEAC.
JORF n°0103 du 28 avril 2020
• Arrêté du 23 avril 2020 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Hyères (Var) identifiée ZIT AD Hyères le Palyvestre, dans la région d’information de vol de Marseille — Lien legifrance
JORF n°0104 du 29 avril 2020
• Arrêté du 23 avril 2020 portant dérogation aux règles de réalisation du balisage des obstacles à la navigation aérienne dans le cadre d’évaluations opérationnelles — Lien legifrance
BO MTES du 29 avril 2020
• NOTE DU 9 AVRIL 2020 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE — lien BO MTES
JORF n°0105 du 30 avril 2020
• Arrêté du 10 avril 2020 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2015 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord — Lien legifrance
JORF n°0097 du 21 avril 2020
JORF n°0099 du 23 avril 2020
JORF n°0100 du 24 avril 2020
JORF n°0101 du 26 avril 2020
Le CT DGAC s’est réuni le 22 avril 2020. Les principaux points sont les suivants :
JORF n°0092 du 15 avril 2020
JORF n°0093 du 16 avril 2020
BO MTES du 16 avril 2020
JORF n°0094 du 17 avril 2020
JORF n°0095 du 18 avril 2020
JORF n°0086 du 08 avril 2020
JORF n°0087 du 09 avril 2020
BO MTES du 9 avril 2020
JORF n°0088 du 10 avril 2020
JORF n°0089 du 11 avril 2020
JORF n°0090 du 12 avril 2020
JORF n°0078 du 31 mars 2020
JORF n°0079 du 01 avril 2020
JORF n°0083 du 05 avril 2020
BO MTES du 3 avril 2020
BO MTES du 4 avril 2020
Un second CHSCT R DGAC exceptionnel dédié exclusivement au Covid 19 a été organisé le 30 mars 2020.
Les points suivants ont été traités :