Compte-rendu du CT DO qui s’est tenu le 30 mai 2017.
SNICAC-FO
GT “Référencement mutuelle”
Compte-rendu la réunion du 29 mai 2017.
Compte rendu cap des Attachés du 22 mai 2017
Ci-joint le compte rendu de la CAP des attachés du 22 mai 2017.
CR SNICAC de la CAP des IEEAC du 24 05 2017
Ci-joint le compte rendu de la CAP des IEEAC du 24 mai 2017.
GT Télétravail
Mise en place du télétravail à la DSAC.
Comité de suivi QVAT
Compte rendu de la réunion du comité de suivi “Qualité de vie au travail” du 5 mai 2017.
Décision DGAC télétravail
Décision du 9 mars 2017 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la DGAC.
Communiqué suite aux GT 16 17 et 18
FO signataire du protocole DGAC 2016-2019 participe aux GT protocolaires de la DSAC.
Décret RIST
Décret n°2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable
aux corps techniques de la DGAC
Arrêté RIST part Qualification et habilitation
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation ».
