Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement
SNICAC-FO
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet d’arrêté part licence du 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)
CT SNA-RP Orly AG du 13 décembre 2016
Compte rendu du CT SNA-RP Orly-AG du 13 décembre 2016.
CT DO du 15 décembre 2016
Compte rendu du CT DO du 15 décembre 2016.
CSP du 12 décembre 2016
Compte rendu du comité de suivi du protocole du 12 décembre 2016.
CSP du 12 décembre 2016
Ci-joint le compte-rendu FO de la réunion du 12 décembre 2016.