Décision du 9 mars 2017 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la DGAC.
SNNA-FO
Guide RIST 2017
Guide sur le régime indemnitaire RIST mis en place le 1er juillet 2017
Les emplois fonctionnels ouverts aux TSEEAC
Le guide pour tout savoir sur les emplois fonctionnels ouverts aux TSEEAC (mise à jour de mai 2017).
Communiqué suite aux GT 16 17 et 18
FO signataire du protocole DGAC 2016-2019 participe aux GT protocolaires de la DSAC.
Décret RIST
Décret n°2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable
aux corps techniques de la DGAC
Arrêté RIST part Qualification et habilitation
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation ».
Arrêté RIST part Evolution des qualifications
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fxant les modalités d’attribution et les montants de la part « Evolution des qualifications ».
Arrêté RIST part Etudes et exploitation
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants de la part « Etudes et exploitation ».
Arrêté RIST part licence de contrôle
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants de la troisième part, liée à la détention de la licence européenne de contrôle.
Arrêté RIST part fonctions et expérience
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant modalités d’attribution et montants des parts liée aux fonctions exercées, et liée à l’expérience professionnelle.