CT DO du 29 décembre 2016.
SNNA-FO
Information sur la retraite ICNA
Information sur la revalorisation de l’ATC pour les ICNA.
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet d’arrêté part licence du 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)
Communiqué suite publication au JO du décret RIS
Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile
Communiqué du Bureau National
Communiqué du Bureau National SNNA-FO qui s’est réuni les 19 et 20 décembre 2016.
CAP IESSA du 15 décembre 2016
Résultats de la CAP de corps des IESSA – Automne 2015