Motion Agents non Titulaires issue du congrès 2015 de SNNA-FO
SNNA-FO
Indemnité exceptionnelle compensant la CSG
INFO : Indemnité exceptionnelle compensant la CGS.
Mesures protocolaires, NBI, RIFSEEP …
Mesures protocolaires, NBI, RIFSEEP, … La patience de FO a ses limites !
CPE du 18 septembre 2015
Communiqué de la CPE qui s’est déroulée le 18 septembre 2015.
Déclaration FO CTM 3 septembre 2015
Déclaration FO sur la réforme statutaire du corps des IEEAC, IESSA et ICNA.
INFO ICNA
Des modifications du statut ICNA sont en cours…
Agents contractuels : campagne de mobilité 2015
Liste des AVE ouverts aux Agents Contractuels 84-16 – Automne 2015 au 27/08/15
Decret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014
Décret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
Decret_n_2014-1133_du_3_octobre_2014_-_arrets_de_maladie_des_fonctionnaires.pdf
Circulaire FP/4 n° 1711 sur la protection sociale des fonctionnaire
Circulaire FP/4 n° 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l’État contre les risques maladie et accidents de service.
Temps partiel thérapeutique
Circulaire DGAFP/B9 n° 07-177 du 1er juin 2007 relative au temps partiel thérapeutique.