Circulaire du 5 décembre 2014 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP
SNNA-FO
RIFSEEP
Décret n°2014-513 du 20 mai 2015
Decret_n2014-513_du_20_mai_2014_version_consolidee_au_20150226_1.pdf
RIFSEEP
Arrêté du 20 mai 2014
GT National DSAC – Fermetures Délégations
Transfert DSAC vers DSNA Personnels Fonctions Supports au 01 juillet 2015.
FO refuse la pointeuse sur les positions de contrôle.
La DSNA présentera son projet lors du CT DSNA du 4 mars, FO votera CONTRE ce dispositif de pointeuse.
FO s’oppose à la mise en place du RIFSEEP à la DGAC !
Déclaration lue ce jour par FO lors de la séance de présentation du RIFSEEP.
Parcours des enseignants ENAC
TSEEAC instructeur CA à l’ENAC, c’est enfin possible !!
Décret N°2015-183 du 17 février 2015
Décret n°2015-183 du 17 février 2015 relatif à l’ouverture des recrutements réservés
Arrêté du 17 février 2015
Arrêté du 17 février 2015 fixant la nature des épreuves
Arrêté et décret du 17 février 2015 concernant les A.C. 84-16
Textes réglementaires relatifs à la mise en oeuvre du dispositif « Sauvadet » à la DGAC.