SNPACM-FO
Circulaire n°1053 SRH/SDP2 du 15 décembre 1997 relative aux modalités d’application de l’arrêté
Arrêté du 15 décembre 1997 modifié au 5 février 2010
GT Personnels Contractuels 7ème réunion du 24 septembre 2012
Des avancées mais le compte n’y est pas !!
AVE Ouvriers Automne 2012 – Administration
Descriptif des AVE Ouvriers d’Etat automne 2012
CICAVE-O du 19 septembre 2012
Compte-rendu SNPACM-FO de la CICAVE-O du 19 septembre 2012
CT DSAC du 26 juin 2012
Compte rendu du CT DSAC du 26 juin 2012.
Projet Circulaire DGAC Comités de suivi locaux
Circulaire relative à l’institution et au fonctionnement des comités de suivi locaux et de la cellule nationale d’instruction des situations de souffrance au travail
Projet circulaire DGAC sur la qualité de vie au travail
Circulaire relative à la qualité de vie au travail à la DGAC
CT DGAC du 6 septembre 2012
Vers une nouvelle négociation protocolaire ? De nombreux dossiers en attente !