Compte rendu du CT DSAC du 26 juin 2012.
SNPACM-FO
Projet Circulaire DGAC Comités de suivi locaux
Circulaire relative à l’institution et au fonctionnement des comités de suivi locaux et de la cellule nationale d’instruction des situations de souffrance au travail
Projet circulaire DGAC sur la qualité de vie au travail
Circulaire relative à la qualité de vie au travail à la DGAC
CT DGAC du 6 septembre 2012
Vers une nouvelle négociation protocolaire ? De nombreux dossiers en attente !
Bordereau des salaires DGAC
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Note SG/SDP 066049 du 30 août 2012 Régularisations des rémunérations de septembre 2012
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Note ENAC/SG/n°11 du 16 juillet 2012 Adaptation des congés ENAC
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Note ENAC/SG/n°10 du 20 juin 2012 Modalités des congés ENAC
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Circulaire du 7 juin 2012 relative au report des congés annuels
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CESNAC : Politique de la terre brulée ou exécution d’un contrat de mise à mort ?
Résultat de la réunion majeure du jeudi 2 août sur CssIP et Data-link : 2 ans de conflit social et rien n’a changé !!!