Note n°98-0335 SRH/SDP2 du 12 mars 1998 relative à l’effectif ouvrier
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SNPACM-FO
Arrêté du 18 août 2009 de SG/SDP2 modifiant l’arrêté du 15 décembre 1997
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Note n°09-534 SG/SDP2 du 18 août 2009 modifiant l’arrêté du 15 décembre 1997
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Décision SDP du 5 février 2010
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Temps libéré pour la préparation d’un essai
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Mesures catégorielles Personnels Administratifs B et C
Mesures catégorielles Personnels Administratifs B et C
Note n°10887/SDP précisant l’abrogation de la circulaire 108
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Publication des avancées des travaux
Point d’étape sur les avancées et réalisations dans les différents programmes…
Spécial Impôts 2012
Guide FO spécial Impôts 2012
SWIN : Echange de données
Le concept de SWIN se veut un changement complet dans la gestion et l’échange de l’information ATM.